DSN

C’est une erreur classique en DSN, surtout quand un salarié cumule plusieurs contrats : il est déclaré deux fois dans … Continue reading « Déclaration en double d’un salarié dans une même DSN : comment corriger…

La Déclaration Sociale Nominative (DSN) continue d’évoluer en 2025, avec de nouvelles exigences réglementaires qui impactent les employeurs et les experts en gestion sociale. Voici les modifications clés à prendre en compte pour éviter toute…

PASRAU, acronyme de « prélèvement à la source pour les revenus autres« , est un dispositif fiscal souvent mal identifié. Pourtant, il … Continue reading « PASRAU : comprendre le prélèvement à la source pour les revenus autres »

L’outil PASRAU-VAL permet de vérifier en local des fichiers PASRAU en amont de leur dépôt.

Les indemnités et allocations de départ à la retraite obéissent à des règles déclaratives spécifiques dans le cadre du PASRAU. … Continue reading « Modalités déclaratives des indemnités ou de l’allocation de départ à la retraite…

Depuis janvier 2024, la gestion des heures supplémentaires exonérées a connu une réforme technique mais lourde de conséquences : leur … Continue reading « Heures supplémentaires exonérées : les pièges de la déclaration en DSN »

La Déclaration Sociale Nominative (DSN) a poursuivi en 2025 son développement à de nouvelles obligations. Ceci étant dit, toutes les … Continue reading « DSN et conformité sociale : les nouvelles obligations 2025 et les reports »

Le code type personnel (CTP) est un petit code à 3 chiffres, mais il fait toute la différence dans votre … Continue reading « Code type personnel DSN : tableau explicatif »

Suite à un dépôt de DSN, vous avez un rejet de celle-ci. Quelles peuvent en être les causes ? (Voir … Continue reading « Causes possibles d’un rejet de DSN »

La machine administrative ajoute une ligne de plus à la liste des contributions patronales à déclarer : le versement mobilité … Continue reading « Versement mobilité régional et rural (VMRR) : une nouvelle charge déclarative en…

Avant chaque embauche, l’entreprise doit effectuer une Déclaration Préalable à l’Embauche (DPAE). Cette formalité, obligatoire pour tous les employeurs, permet … Continue reading « Déclaration préalable à l’embauche (DPAE) en DSN : procédure, délais et obligations…

Déclarer correctement le prélèvement à la source dans la DSN ne suffit pas. Encore faut-il que l’administration puisse effectivement prélever les montants dus. Et pour cela, tout repose sur un enchaînement de conditions techniques et…

Dans le cadre de la déclaration sociale nominative (DSN), certaines informations jouent un rôle clé en servant d’identifiants. Ces identifiants permettent de lier les données déclarées d’un mois à l’autre, facilitant ainsi la reconstitution des…

La Déclaration Sociale Nominative (DSN) est aujourd’hui le canal principal de transmission des données sociales des entreprises aux organismes concernés. Simplifiant les formalités administratives, elle remplace de nombreuses déclarations et permet une centralisation efficace des…

Certaines professions ou activités saisonnières bénéficient d’un régime particulier de déclaration sociale : l’assiette forfaitaire. Ce régime permet de simplifier … Continue reading « Déclarer une base forfaitaire soumise aux cotisations de Sécurité sociale : mode…

Le temps partiel thérapeutique (TPT) est une disposition qui permet à un salarié de reprendre une activité à temps partiel … Continue reading « Déclaration DSN du temps partiel thérapeutique »

La Déclaration sociale nominative (DSN) est devenue la colonne vertébrale du reporting social des entreprises françaises. En théorie, elle devait … Continue reading « DSN événementielle : comprendre cette obligation et éviter les erreurs qui coûtent…

Dans le bloc Adhésion Prévoyance de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants.

Depuis janvier 2024, toutes les entreprises doivent déclarer le montant net social (MNS) dans leur Déclaration Sociale Nominative (DSN). Cette … Continue reading « Montant net social et DSN : nouvelles obligations pour les employeurs »

La Contribution Supplémentaire à l’Apprentissage (CSA) est un dispositif visant à inciter les entreprises à favoriser l’alternance. Elle concerne les entreprises de 250 salariés et plus qui ne respectent pas un taux minimum d’alternants. Cette…