Quand un salarié tombe malade, il ne suffit pas de gérer l’absence en interne. Il faut aussi transmettre l’information aux … Continue reading « DSN événementielle en cas d’arrêt maladie »
DSN événementielle en cas d’arrêt maladie
1 juillet 2025
DSN
La catégorie DSN (déclaration sociale nominative) de notre site est votre ressource incontournable pour tout savoir sur la DSN, un dispositif crucial pour la transmission unifiée et simplifiée des données sociales des entreprises. En parcourant nos articles, vous découvrirez des guides complets, des conseils pratiques et des mises à jour régulières qui vous aideront à maîtriser le processus de déclaration, à optimiser votre gestion sociale et à rester conforme aux dernières réglementations. que vous soyez un expert-comptable, un gestionnaire de paie ou un entrepreneur, notre contenu est conçu pour vous fournir les informations les plus précises et actuelles sur la DSN.
DSN et IJSS subrogées : déclaration correcte
1 juillet 2025
Quand un salarié est en arrêt maladie, l’Assurance Maladie peut lui verser des indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS). Mais … Continue reading « DSN et IJSS subrogées : déclaration correcte »
IJSS subrogées et montant net social : règles de déclaration en DSN
19 juin 2025
Depuis la mise en place du montant net social (MNS), les entreprises doivent veiller à la fiabilité des données transmises … Continue reading « IJSS subrogées et montant net social : règles de déclaration en DSN »
Comment rectifier une erreur déclarative sur l’assiette fiscale en DSN ?
16 juin 2025
L’administration adore les sigles, mais quand une erreur se glisse dans une Déclaration Sociale Nominative (DSN), mieux vaut la corriger … Continue reading « Comment rectifier une erreur déclarative sur l’assiette fiscale en DSN ? »
Comment déclarer et corriger les taux de cotisation en DSN ?
9 juin 2025
Depuis la version de norme P21V01, la Déclaration Sociale Nominative (DSN) a renforcé ses exigences en matière de transparence et … Continue reading « Comment déclarer et corriger les taux de cotisation en DSN ? »
Calendrier des DSN mensuelles en 2025
3 juin 2025
La déclaration sociale nominative (DSN) est quelque chose d’obligatoire pour les employeurs français, visant en théorie à simplifier et centraliser la transmission des données sociales aux organismes concernés. A ce titre, le respect des échéances…
Contrôles URSSAF et MSA automatisés dans la DSN : un risque accru de redressement
3 juin 2025
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) a été présentée comme un outil de simplification. En réalité, elle est devenue l’arme la … Continue reading « Contrôles URSSAF et MSA automatisés dans la DSN : un risque accru…
Fin de la DADS-U et des anciennes formalités : ce que la DSN remplace
3 juin 2025
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) s’impose définitivement comme l’unique canal de transmission des données sociales. Avec la disparition programmée de … Continue reading « Fin de la DADS-U et des anciennes formalités : ce que la…
Faute inexcusable de l’employeur
30 mai 2025
La déclaration sociale nominative (DSN) a profondément modifié la manière dont les entreprises transmettent les informations sociales aux organismes concernés. Mais malgré son apparente simplicité, elle s’accompagne de subtilités que l’administration se garde bien de…
Libellés du bloc « Activité » de la DSN
29 mai 2025
Dans le bloc « Activité » de la DSN, les libellés sont les suivants.