La Déclaration Sociale Nominative (DSN) s’impose définitivement comme l’unique canal de transmission des données sociales. Avec la disparition programmée de … Continue reading « Fin de la DADS-U et des anciennes formalités : ce que la…
DSN
DSN de rappel et DSN de substitution : Ce que vous devez savoir pour éviter les erreurs de déclaration
La déclaration sociale nominative (DSN) a profondément modifié la manière dont les entreprises transmettent les informations sociales aux organismes concernés. Mais malgré son apparente simplicité, elle s’accompagne de subtilités que l’administration se garde bien de…
Libellés du bloc « Activité » de la DSN
Dans le bloc « Activité » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Régularisation DSN : quand et comment la faire ?
Les erreurs en DSN arrivent plus souvent qu’on ne l’imagine. Montant de cotisation erroné, salarié oublié, période mal déclarée… Dans … Continue reading « Régularisation DSN : quand et comment la faire ? »
Déclaration en double d’un salarié dans une même DSN : comment corriger proprement l’erreur ?
C’est une erreur classique en DSN, surtout quand un salarié cumule plusieurs contrats : il est déclaré deux fois dans … Continue reading « Déclaration en double d’un salarié dans une même DSN : comment corriger…
DSN (Déclaration Sociale Nominative) en 2025
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) continue d’évoluer en 2025, avec de nouvelles exigences réglementaires qui impactent les employeurs et les experts en gestion sociale. Voici les modifications clés à prendre en compte pour éviter toute…
Heures supplémentaires exonérées : les pièges de la déclaration en DSN
Depuis janvier 2024, la gestion des heures supplémentaires exonérées a connu une réforme technique mais lourde de conséquences : leur … Continue reading « Heures supplémentaires exonérées : les pièges de la déclaration en DSN »
DSN et conformité sociale : les nouvelles obligations 2025 et les reports
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) a poursuivi en 2025 son développement à de nouvelles obligations. Ceci étant dit, toutes les … Continue reading « DSN et conformité sociale : les nouvelles obligations 2025 et les reports »
Code type personnel DSN : tableau explicatif
Le code type personnel (CTP) est un petit code à 3 chiffres, mais il fait toute la différence dans votre … Continue reading « Code type personnel DSN : tableau explicatif »
Causes possibles d’un rejet de DSN
Suite à un dépôt de DSN, vous avez un rejet de celle-ci. Quelles peuvent en être les causes ? (Voir … Continue reading « Causes possibles d’un rejet de DSN »