Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
La déclaration des volumes d’activité en DSN n’obéit pas aux mêmes règles pour tous les salariés. Si le régime général … Continue reading « Comment déclarer les volumes d’activité en DSN pour les populations particulières ? »
À compter des déclarations relatives à l’année 2027, la déclaration sociale nominative (DSN) évolue avec la création d’une nouvelle donnée … Continue reading « Comment déclarer en DSN la part exonérée de cotisations sociales des indemnités…
DSN-VAL, c’est l’outil gratuit de net-entreprises qui vérifie que votre DSN respecte le schéma technique de la norme. Utile, mais … Continue reading « DSN-VAL 2026 : ce que l’outil ne détecte jamais »
La DSN de substitution est souvent présentée comme une évolution technique. Une mesure administrative. Un simple mécanisme de correction. C’est … Continue reading « DSN de substitution : pourquoi c’est le signe que votre paie est…
Vous avez reçu une DSN de substitution. C’est votre URSSAF — ou votre caisse AGIRC-ARRCO — qui vient de corriger … Continue reading « Vous avez reçu une DSN de substitution : que faire maintenant ? »
La DSN devait simplifier les obligations sociales des entreprises. Dans les faits, elle a surtout déplacé la complexité. Avant, une … Continue reading « A quoi sert un audit DSN ? Le guide complet pour éviter…
Depuis le 1er mars 2026, l’URSSAF a de nouveaux pouvoirs sur vos déclarations. Si vous n’avez pas corrigé les anomalies … Continue reading « DSN de substitution 2026 : ce que l’URSSAF peut faire si vous…
L’URSSAF a activé la DSN de substitution depuis mars 2026. Les employeurs qui n’ont pas corrigé leurs anomalies DSN après … Continue reading « Mise en service de la DSN de substitution »
Mai 2026 est une aubaine pour les salariés — et un casse-tête pour les patrons. 4 jours fériés en seulement … Continue reading « Ponts de mai 2026 : impact sur la paie et la DSN »
Voici la version corrigée selon vos contraintes : L’administration impose progressivement l’intégration des experts-comptables salariés dans la déclaration sociale nominative. … Continue reading « Intégration de la CAVEC en DSN : ce que les cabinets doivent…
La déclaration des volumes d’activité en DSN est l’un des points les plus techniques… et les plus mal maîtrisés en … Continue reading « DSN : comment déclarer correctement les volumes d’activité et d’absence (bloc S21.G00.53) »
L’administration sociale française ne ralentit jamais. À peine les entreprises commencent-elles à stabiliser leurs paramétrages DSN qu’un nouveau dispositif apparaît, … Continue reading « Congé supplémentaire de naissance en DSN : nouvelles obligations déclaratives et casse-tête…
La mécanique du prélèvement à la source continue d’évoluer discrètement, mais avec des conséquences bien réelles pour les entreprises et … Continue reading « DSN et PASRAU : les nouveaux barèmes du prélèvement à la source…
La DSN, ou Déclaration Sociale Nominative, n’est plus un simple sujet de paie réservé aux techniciens. C’est désormais l’ossature de … Continue reading « DSN : guide détaillé pour comprendre la déclaration sociale nominative, ses obligations,…
Depuis une dizaine d’années, l’administration française poursuit un objectif simple : centraliser l’ensemble des déclarations sociales sur une seule plateforme. … Continue reading « Net-entreprises et DSN : comprendre le portail administratif que toutes les entreprises…
A partir de Septembre 2026, la LFSS 2026 introduit un encadrement inédit des arrêts de travail en France. Pour la … Continue reading « Arrêts de travail 2026 : nouvelles règles et impact sur la paie »
Depuis que la complémentaire santé d’entreprise est devenue obligatoire, une question revient sans cesse dans les services RH : que … Continue reading « Versement santé : calcul, conditions et erreurs à éviter en DSN »
Le RUNIC (Référentiel Unique des Contrôles) est un levier central de la stratégie de fiabilisation des données sociales « à … Continue reading « Comment le RUNIC aide-t-il à réduire les anomalies en DSN ? »
Le GIP-MDS, qui gère Net-entreprises, est fait transiter les données sociales à travers la DSN et PASRAU. Voici le rapport … Continue reading « Rapport annuel 2025 du Comité chargé de la simplification et de la…
Le RUNIC, pour Référentiel Unique des Contrôles, est une composante essentielle de la stratégie de fiabilisation des données sociales « … Continue reading « Le RUNIC : nouveau « dictionnaire » de la conformité DSN »
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