Dans le bloc « Autre suspension de l’exécution du contrat » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Libellés du bloc « Autre suspension de l’exécution du contrat » de la DSN
22 mai 2022
DSN
La catégorie DSN (déclaration sociale nominative) de notre site est votre ressource incontournable pour tout savoir sur la DSN, un dispositif crucial pour la transmission unifiée et simplifiée des données sociales des entreprises. En parcourant nos articles, vous découvrirez des guides complets, des conseils pratiques et des mises à jour régulières qui vous aideront à maîtriser le processus de déclaration, à optimiser votre gestion sociale et à rester conforme aux dernières réglementations. que vous soyez un expert-comptable, un gestionnaire de paie ou un entrepreneur, notre contenu est conçu pour vous fournir les informations les plus précises et actuelles sur la DSN.
Libellés du bloc « Base assujettie déclarée à tort pour un régime de base risque maladie, AT/MP ou vieillesse » de la DSN
17 mai 2022
Dans le bloc « Base assujettie déclarée à tort pour un régime de base risque maladie, AT/MP ou vieillesse » de la … Continue reading « Libellés du bloc « Base assujettie déclarée à tort pour un régime de…
Classification des revenus dans la déclaration PASRAU
14 avril 2022
Depuis l’introduction de la norme 2020, la classification des revenus dans le cadre du PASRAU (PAramétrage Système de Récupération Automatisée des Usagers) s’est imposée comme un passage obligé pour fiabiliser à la fois la fiscalité…
Libellés du bloc « Période d’affiliation à tort à un régime de retraite complémentaire » et du bloc « Base assujettie déclarée à tort pour un régime de retraite complémentaire » de la DSN
4 avril 2022
Dans le bloc « Période d’affiliation à tort à un régime de retraite complémentaire » de la DSN, les libellés des blocs … Continue reading « Libellés du bloc « Période d’affiliation à tort à un régime de retraite…
Compte professionnel de prévention et DSN
24 mars 2022
Le compte professionnel de prévention (C2P) est un dispositif permettant aux salariés exposés à des conditions de travail pénibles d’acquérir des droits pour compenser ces expositions. Ces droits peuvent être utilisés pour financer une formation…
CRM nominatifs et financiers : ce que vous devez vérifier chaque mois pour éviter redressements et litiges
9 mars 2022
Chaque mois, après avoir déposé leur DSN, de nombreux dirigeants ou gestionnaires de paie considèrent leur mission accomplie. Pourtant, cette déclaration n’est que la première moitié du travail. L’autre moitié, souvent négligée, repose sur la…
le service TOPAze : à quoi sert-il vraiment et comment ne pas se tromper dans son utilisation ?
21 février 2022
Parmi les outils à disposition des employeurs pour appliquer correctement le prélèvement à la source (PAS), le service TOPAze fait figure d’exception : peu connu, souvent mal utilisé, et pourtant extrêmement utile. Il permet d’éviter…
Libellés du bloc « Bénéficiaire des honoraires » de la DSN
2 février 2022
Dans le bloc « Bénéficiaire des honoraires » de la DSN, les libellés sont les suivants.
PAS et cas particuliers : comment traiter les revenus à l’étranger, les pensions, les élus et autres rémunérations hors normes
23 janvier 2022
La DSN couvre un spectre large de situations. Mais certains revenus ne rentrent pas dans les cases classiques : élus professionnels, pensions versées par des tiers, revenus d’activité à l’étranger, préretraites, allocations exceptionnelles… Ces cas,…
La brique de contrôle DSN
23 janvier 2022
Les éditeurs de logiciels ayant un rapport avec la DSN ont un outil de contrôle des messages DSN permettant d’automatiser ce type de contrôle dans leurs logiciels. IMPORTANT: les contrôles de ce type permettent UNIQUEMENT…