Le bloc Temps partiel thérapeutique S21.G00.66 de la DSN décrit la période concernée et la perte de salaire associée. Ses … Continue reading « Libellés du bloc « Temps partiel thérapeutique » de la DSN »
DSN
La gestion des contrats en DSN : obligations et structuration
Le contrat est un élément central de la Déclaration Sociale Nominative (DSN), jouant un rôle clé dans la relation entre un employeur et un individu. Il constitue le lien fondamental entre l’identité du salarié et…
Libellés du bloc « Versement Individu » de la DSN
Le bloc Versement individu, S21.G00.50, décrit les revenus versés à un salarié et les données du prélèvement à la source … Continue reading « Libellés du bloc « Versement Individu » de la DSN »
Libellés du bloc « Régularisation de prélèvement à la source » de la DSN
Le bloc Régularisation de prélèvement à la source – S21.G00.56 permet de déclarer une correction de rémunération nette fiscale, de … Continue reading « Libellés du bloc « Régularisation de prélèvement à la source » de la DSN »
Libellés du bloc « Prise en charge des indemnités » de la DSN
Le bloc Prise en charge des indemnités – S89.G00.35 appartient au véhicule technique S89 du cahier technique DSN. Il concerne … Continue reading « Libellés du bloc « Prise en charge des indemnités » de la DSN »
Libellés du bloc « Ancienneté » de la DSN
Le bloc Ancienneté – S21.G00.86 de la DSN décrit l’ancienneté du salarié selon le contexte déclaré : entreprise, groupe, branche, … Continue reading « Libellés du bloc « Ancienneté » de la DSN »