Dans le bloc « Base assujettie » de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants.
DSN
Libellés du bloc « Actions gratuites » de la DSN
Dans le bloc « Actions gratuites » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Checklist : 15 points à contrôler sur votre DSN pour vos avantages salariés
Voici 15 points à contrôler sur votre DSN, en ce qui concerne vos avantages salariés. (suite…)
Comment déclarer les cotisations CRPCEN en DSN ?
Procédure de Déclaration des Cotisations CRPCEN (Hors Alsace-Moselle) La Caisse de Retraite et de Prévoyance des Clercs et Employés de … Continue reading « Comment déclarer les cotisations CRPCEN en DSN ? »
Modalités déclaratives du numéro FINESS géographique en DSN
Comment renseigner le numéro FINESS géographique en DSN ? Le numéro FINESS (Fichier National des Établissements Sanitaires et Sociaux) est … Continue reading « Modalités déclaratives du numéro FINESS géographique en DSN »
Fiche de paramétrage DSN pour la caisse nationale des Entrepreneurs de travaux publics
Cette fiche contient les informations dont vous aurez besoin pour : Nous vous conseillons de l’exploiter afin que votre déclaration … Continue reading « Fiche de paramétrage DSN pour la caisse nationale des Entrepreneurs de travaux…
Déclaration PASRAU de la DSN
La déclaration PASRAU (Déclaration des Salaires Imposables par les Employeurs Étrangers pour les Salariés Non Affiliés à la Sécurité Sociale Française Exerçant Partiellement en France ) concerne les rémunérations imposables en France pour les salariés…
Les modèles de déclarations DSN
Les modèles de déclarations DSN sont conçus pour être flexibles et couvrir un large éventail de situations employeurs/employés, incluant les salaires, les cotisations sociales, les accidents du travail, les maladies professionnelles, ainsi que les événements…
Libellés du bloc EMETTEUR et du bloc Contact Émetteur de la DSN
Dans le bloc ÉMETTEUR de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants.
Tableau de correspondance entre les codes CLREV et les prestations ou revenus autres à déclarer en PASRAU
Le tableau présente pour chaque code « classe de revenu » issu de la table de nomenclature CLREV, les catégories de revenus pouvant correspondre à cette classe. (suite…)