Le registre unique du personnel est un document obligatoire qui recense les informations essentielles sur chaque salarié de l’entreprise.
Le registre unique du personnel
21 juin 2023
DSN
La catégorie DSN (déclaration sociale nominative) de notre site est votre ressource incontournable pour tout savoir sur la DSN, un dispositif crucial pour la transmission unifiée et simplifiée des données sociales des entreprises. En parcourant nos articles, vous découvrirez des guides complets, des conseils pratiques et des mises à jour régulières qui vous aideront à maîtriser le processus de déclaration, à optimiser votre gestion sociale et à rester conforme aux dernières réglementations. que vous soyez un expert-comptable, un gestionnaire de paie ou un entrepreneur, notre contenu est conçu pour vous fournir les informations les plus précises et actuelles sur la DSN.
Libellés du bloc « Cotisation individuelle » et du bloc « Cotisation établissement » de la DSN
8 juin 2023
Dans le bloc « Cotisation individuelle » de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants.
L’outil de contrôle DSN FPOC
28 mars 2023
Les entreprises, les experts-comptables et leurs prestataires ont, malgré les annonces de simplification, un millefeuille réglementaire toujours plus dense. Au cœur de la déclaration sociale nominative (DSN), les obligations spécifiques liées aux contrats de prévoyance…
Mise à jour des barèmes du prélèvement à la source (PAS) pour 2025 : ce que les employeurs doivent savoir
26 mars 2023
Avec l’entrée en vigueur de la loi de finances pour 2025, plusieurs ajustements viennent modifier les modalités d’application du prélèvement à la source (PAS). Ces évolutions concernent notamment l’abattement pour les contrats courts, l’exonération des…
Libellés du bloc « Saisie administrative à tiers détenteur » de la DSN
15 mars 2023
Dans le bloc « Saisie administrative à tiers détenteur » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Cahier technique de la DSN
14 mars 2023
La norme NEODeS définit l’ensemble des règles de constitution et d’alimentation des différents messages prévus entre les employeurs, la sphère sociale et les administrations dans le cadre du système DSN.
DSN de substitution
18 janvier 2023
Depuis sa généralisation en 2017, la déclaration sociale nominative (DSN) a été vantée comme un progrès majeur dans la simplification des démarches sociales des entreprises. Dans les faits, les équipes RH peinent encore à naviguer…
Quelles déclarations remplace la DSN ?
8 janvier 2023
Depuis quelques années pour certaines et un peu moins pour d’autres, la DSN (Déclaration Sociale Nominative) remplace plusieurs déclarations que les entreprises devaient faire. Concrètement, la DSN remplace ou modifie les formalités listées ci-après. (suite…)
Le Concentrateur Traducteur DSN
22 décembre 2022
Le concentrateur traducteur DSN (CTDSN) est un outil conçu pour transformer les données issues de la paie sans ordonnancement préalable (PSOP) en déclaration sociale nominative (DSN), afin de les rendre exploitables par Net-Entreprises. Son rôle…
Libellés du bloc « Composant de versement » de la DSN
20 novembre 2022
Dans le bloc « Composant de versement » , les libellés sont les suivants.