Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Chaque mois, après avoir déposé leur DSN, de nombreux dirigeants ou gestionnaires de paie considèrent leur mission accomplie. Pourtant, cette déclaration n’est que la première moitié du travail. L’autre moitié, souvent négligée, repose sur la…
Parmi les outils à disposition des employeurs pour appliquer correctement le prélèvement à la source (PAS), le service TOPAze fait figure d’exception : peu connu, souvent mal utilisé, et pourtant extrêmement utile. Il permet d’éviter…
Dans le bloc « Bénéficiaire des honoraires » de la DSN, les libellés sont les suivants.
La DSN couvre un spectre large de situations. Mais certains revenus ne rentrent pas dans les cases classiques : élus professionnels, pensions versées par des tiers, revenus d’activité à l’étranger, préretraites, allocations exceptionnelles… Ces cas,…
Les éditeurs de logiciels ayant un rapport avec la DSN ont un outil de contrôle des messages DSN permettant d’automatiser ce type de contrôle dans leurs logiciels. IMPORTANT: les contrôles de ce type permettent UNIQUEMENT…
La déclaration sociale nominative (DSN) a profondément modifié la manière dont les entreprises transmettent les informations sociales aux organismes concernés. Mais malgré son apparente simplicité, elle s’accompagne de subtilités que l’administration se garde bien de…
Dans le bloc « Autres éléments de revenu brut » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Offrir des avantages à ses salariés – titres-restaurant, indemnités de télétravail, forfait mobilités durables, chèques cadeaux, mutuelle premium – est une stratégie RH payante… à condition que tout soit correctement déclaré dans la DSN. Sinon…
Dans le bloc « Lieu de travail ou établissement utilisateur » de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants.
Avec la mise en place des nouvelles réglementations, la déclaration du solde de la taxe d’apprentissage (TA) suit des modalités strictes à respecter scrupuleusement pour éviter toute irrégularité. Ce guide détaille les obligations des employeurs,…
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