DSN

Dans le bloc « Elément de revenu calculé en net » de la DSN, les libellés sont les suivants. Voir tous les … Continue reading « DSN : éléments de revenu calculés en net »

Dans le bloc « Ayant droit » de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants. Voir tous les détails sur … Continue reading « DSN : les rubriques du bloc ayant droit »

Bloc retraite complémentaire S21.G00.71 Dans le bloc « Retraite complémentaire » de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants. Voir … Continue reading « DSN : retraite complémentaire et affiliation déclarée à tort »

Les bases assujetties jouent un rôle fondamental dans le calcul des cotisations sociales. En fonction de la nature de la cotisation, différentes bases sont utilisées pour déterminer le montant des prélèvements sociaux à appliquer sur…

Dans le bloc Versement Organisme de Protection Sociale de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants. Voir tous … Continue reading « Versement OPS en DSN : rubriques du bloc S21.G00.20 »

La déclaration sociale nominative (DSN) est un dispositif essentiel pour la transmission des données sociales aux organismes de protection sociale. Sa bonne gestion passe par l’utilisation de la plateforme Net-entreprise, l’ouverture d’un compte cotisant URSSAF,…

Les institutions suivantes sont membres du concentrateur DSN IP géré par le CTIP. Ces codes doivent être renseignés dans la rubrique DSN « Code organisme de Prévoyance » S21.G00.15.002 et S21.G00.20.001 pour des contrats de…

Dans le bloc Complément OETH de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants. Voir tous les détails sur … Continue reading « Complément OETH en DSN : rubriques du bloc S21.G00.13 »

Dans le bloc « Arrêt de travail » de la DSN, les libellés sont les suivants. (suite…)

La non transmission ou de fausses déclarations dans la Déclaration Sociale Nominative (DSN) entrainent des sanctions. Il faut vraiment être rigoureux dans ce domaine et ne pas hésiter à faire auditer et vérifier vos processus…

Quelle est la structure de la DSN ? Quels sont les modèles de déclarations ?

La DSN, un sujet RH… mais aussi financier Dans de nombreuses entreprises, la DSN reste considérée comme un sujet purement technique ou réglementaire. Or, elle constitue le socle déclaratif de toute la politique sociale. Pour…

Depuis le 1er janvier 2017, la déclaration sociale nominative (DSN) est obligatoire pour toutes les entreprises privées, y compris pour les très petites entreprises (TPE) qui n’ont finalement pas bénéficié du report à juillet 2017…

Le bloc Affiliation Prévoyance S21.G00.70 rattache un salarié à un contrat d’organisme complémentaire. Les codes option et population doivent correspondre … Continue reading « Affiliation prévoyance DSN : bloc S21.G00.70 et contrôles »

De nombreuses entreprises investissent dans une politique sociale ambitieuse : titres-restaurant, forfait mobilités durables, mutuelle optimisée, crèche interentreprises, chèques cadeaux… Pourtant, une partie de ces efforts est invisible pour l’Urssaf, le salarié… et parfois même…

Dans le bloc « Fin de contrat » de la DSN, les libellés sont les suivants. Voir tous les détails sur Liste … Continue reading « Libellés du bloc « Fin de contrat » et du bloc « Préavis de fin…

Dans le bloc « Avantages en nature » de la DSN, les libellés sont les suivants. Voir tous les détails sur Liste … Continue reading « Libellés du bloc « Avantages en nature » de la DSN »

Les déclarations sociales nominatives (DSN) sont incontournables dans la gestion des contrats de travail en France. Parmi les données essentielles … Continue reading « Numéro du contrat de travail et DSN »

Les blocs Déclaration S20.G00.05 et Contact chez le déclaré S20.G00.07 identifient la déclaration et les interlocuteurs compétents. Voici leurs rubriques, … Continue reading « Libellés des blocs déclaration et contact chez le déclaré de la DSN »