DSN

Dans le bloc « Bénéficiaire des honoraires » de la DSN, les libellés sont les suivants. Voir tous les détails sur Liste … Continue reading « Libellés du bloc « Bénéficiaire des honoraires » de la DSN »

La DSN couvre un spectre large de situations. Mais certains revenus ne rentrent pas dans les cases classiques : élus professionnels, pensions versées par des tiers, revenus d’activité à l’étranger, préretraites, allocations exceptionnelles… Ces cas,…

Les éditeurs de logiciels ayant un rapport avec la DSN ont un outil de contrôle des messages DSN permettant d’automatiser ce type de contrôle dans leurs logiciels. IMPORTANT: les contrôles de ce type permettent UNIQUEMENT…

La déclaration sociale nominative (DSN) a profondément modifié la manière dont les entreprises transmettent les informations sociales aux organismes concernés. Mais malgré son apparente simplicité, elle s’accompagne de subtilités que l’administration se garde bien de…

Dans le bloc « Autres éléments de revenu brut » de la DSN, les libellés sont les suivants. Voir tous les détails … Continue reading « Libellés du bloc « Autre élément de revenu brut » de la DSN »

Offrir des avantages à ses salariés – titres-restaurant, indemnités de télétravail, forfait mobilités durables, chèques cadeaux, mutuelle premium – est une stratégie RH payante… à condition que tout soit correctement déclaré dans la DSN. Sinon…

Dans le bloc « Lieu de travail ou établissement utilisateur » de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants. Voir … Continue reading « Libellés du bloc « Lieu de travail ou établissement utilisateur » de la DSN »

Avec la mise en place des nouvelles réglementations, la déclaration du solde de la taxe d’apprentissage (TA) suit des modalités strictes à respecter scrupuleusement pour éviter toute irrégularité. Ce guide détaille les obligations des employeurs,…

Dans le bloc « Base assujettie » de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants. Voir tous les détails sur … Continue reading « Libellés du bloc « Base assujettie » et du bloc « Composant de base assujettie »…

Dans le bloc « Actions gratuites » de la DSN, les libellés sont les suivants. Voir tous les détails sur Liste complète … Continue reading « Libellés du bloc « Actions gratuites » de la DSN »

Voici 15 points à contrôler sur votre DSN, en ce qui concerne vos avantages salariés. (suite…)

Procédure de Déclaration des Cotisations CRPCEN (Hors Alsace-Moselle) La Caisse de Retraite et de Prévoyance des Clercs et Employés de … Continue reading « Comment déclarer les cotisations CRPCEN en DSN ? »

Comment renseigner le numéro FINESS géographique en DSN ? Le numéro FINESS (Fichier National des Établissements Sanitaires et Sociaux) est … Continue reading « Modalités déclaratives du numéro FINESS géographique en DSN »

Cette fiche contient les informations dont vous aurez besoin pour : Nous vous conseillons de l’exploiter afin que votre déclaration … Continue reading « Fiche de paramétrage DSN pour la caisse nationale des Entrepreneurs de travaux…

La déclaration PASRAU (Déclaration des Salaires Imposables par les Employeurs Étrangers pour les Salariés Non Affiliés à la Sécurité Sociale Française Exerçant Partiellement en France ) concerne les rémunérations imposables en France pour les salariés…

Les modèles de déclarations DSN sont conçus pour être flexibles et couvrir un large éventail de situations employeurs/employés, incluant les salaires, les cotisations sociales, les accidents du travail, les maladies professionnelles, ainsi que les événements…

Dans le bloc ÉMETTEUR de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants. Voir tous les détails sur Liste … Continue reading « Libellés du bloc EMETTEUR et du bloc Contact Émetteur de la DSN »

Le tableau présente pour chaque code « classe de revenu » issu de la table de nomenclature CLREV, les catégories de revenus pouvant correspondre à cette classe. (suite…)

Dans le cadre de la Déclaration Sociale Nominative (DSN), une entreprise est identifiée en tant que personne morale par l’INSEE via un numéro SIREN unique. Ce numéro est commun à tous ses établissements et constitue…