Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Comprendre l’importance du dernier jour travaillé (DJT) Le dernier jour travaillé (DJT) est une donnée essentielle transmise via la Déclaration Sociale Nominative (DSN). Il permet aux organismes de sécurité sociale de déterminer plusieurs éléments clés…
En 2024, la Déclaration Obligatoire d’Emploi des Travailleurs Handicapés (DOETH) doit inclure plusieurs éléments clés dans la Déclaration Sociale Nominative … Continue reading « DOETH : quels éléments à déclarer en DSN »
Dans le bloc ENTREPRISE de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants
Vous offrez beaucoup, mais vos salariés le savent-ils vraiment ? Titres-restaurant, mobilité durable, mutuelle premium, crèche interentreprises, indemnités télétravail… Beaucoup d’entreprises offrent des avantages sans que les salariés en aient conscience. Et la cause est…
Dans le bloc « Droit supplémentaire acquis au titre des régimes de retraite supplémentaire à prestations définies » de la DSN, les … Continue reading « Libellés du bloc « Droit supplémentaire acquis au titre des régimes de retraite…
La déclaration sociale nominative (DSN) repose sur un système détaillé de transmission des cotisations individuelles. Chaque cotisation est rattachée à un individu et s’accompagne d’un calcul explicite, permettant aux organismes sociaux de vérifier les montants…
Chaque mois, des milliers d’entreprises transmettent leur déclaration sociale nominative (DSN) sans vraiment prêter attention aux retours que leur adresse l’administration. Pourtant, au cœur de ce processus, un dispositif discret mais décisif conditionne le bon…
Comment traiter un congé pathologique ou maladie précédant un congé maternité en DSN ? Lorsqu’une grossesse entraîne un état pathologique, … Continue reading « Gestion d’un congé pathologique ou maladie suivi d’un congé maternité dans la…
En DSN, certains éléments du revenu brut, notamment les primes, gratifications et indemnités, ne sont pas nécessairement liés directement à l’exécution de l’activité. Ils peuvent avoir une périodicité non mensuelle, sauf dans la fonction publique,…
Une nouvelle charte de partenariat entre les éditeurs de progiciels de paie et le GIP-MDS (au titre de l’ensemble des organismes participant à la DSN) est proposée à signature des éditeurs qui s’engagent pour l’ensemble…
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