DSN

Les avantages salariés (chèques cadeaux, titres-restaurant, forfaits mobilités durables, crèches, etc.) sont des outils puissants pour fidéliser les talents et renforcer la marque employeur. Mais mal déclarés dans la DSN (déclaration sociale nominative), ils peuvent…

L’inscription à la base de connaissance de net-entreprises permet d’accéder à des mises à jour essentielles sur la déclaration sociale nominative (DSN) et d’autres thématiques liées aux obligations des entreprises. Voici la procédure d’inscription en…

Dans le bloc « Régularisation de prélèvement à la source » de la DSN, les libellés sont les suivants.

La Déclaration Sociale Nominative (DSN) est l’élément central pour la gestion des déclarations sociales en France. Ceci dit, elle n’est pas simple à aborder et à comprendre pour les employeurs et chefs d’entreprises. Outre tous…

Dans le bloc Bordereau de cotisation due de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants.

Comment procéder au rattachement de la base assujettie au contrat pour l’ircantec ? Les points attribués par l’IRCANTEC sont calculés … Continue reading « Rattachement de la base assujettie au contrat pour l’IRCANTEC »

Quand on envoie une DSN, des contrôles sont effectués automatiquement, lesquels ?

Depuis le 1er mars 2025, les employeurs publics qui déclarent en DSN doivent impérativement intégrer un taux de maintien de rémunération mis à jour pour les agents placés en congé de maladie ordinaire (CMO). Ce…

Comment optimiser la fiabilité des Déclarations Sociales Nominatives (DSN). Dans ce qui suit, l’accent est mis sur la saisie correcte du code risque, du taux ATMP (Accident du Travail/Maladie Professionnelle), et du code régime pour…