Dans le bloc « Options sur titres (stock options) » de la DSN, les libellés sont les suivants.
DSN
L’employeur et son rôle dans la DSN
Dans le cadre de la Déclaration Sociale Nominative (DSN), l’employeur est défini comme l’établissement ayant la responsabilité juridique du contrat de travail de l’individu, ainsi que du suivi de ses engagements professionnels, notamment en matière…
Déclarer les contributions d’assurance chômage et les cotisations AGS pour vos salariés expatriés
À partir de la période d’emploi d’octobre 2021, il est désormais possible de déclarer en DSN le recouvrement des contributions … Continue reading « Déclarer les contributions d’assurance chômage et les cotisations AGS pour vos salariés…
Comment déclarer les rentes AT-MP non imposables en PASRAU ?
La gestion des données sociales est toujours compliquée surtout quand il s’agit de prestations spécifiques comme les rentes versées à la suite d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle (AT-MP). Les entreprises ou organismes…
Libellés du bloc « Total de l’Envoi » de la DSN
Dans le bloc « Total de l’Envoi » de la DSN, les libellés sont les suivants.
De l’intérêt de la DSN
La DSN, ou déclaration sociale nominative, est le fichier dématérialisé qui contient des données issues de la paie transmises tous les mois aux organismes sociaux et fiscaux. Elle ne peut contenir de données erronées !
Libellés du bloc « Compte Professionnel de Prévention » (Ex-Pénibilité) dans la DSN
Dans le bloc Compte Professionnel de Prévention (Ex-Pénibilité) de la DSN, les libellés des identifiants sont les suivants.
La DSN ne bloque pas vos erreurs : pourquoi l’administration ne vous avertira pas… et comment l’anticiper
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) a été « vendue » comme une simplification administrative. Une transmission unique, dématérialisée, automatique. La réalité est toute autre. Derrière l’apparente fluidité, c’est un dispositif brutal : il repose intégralement sur la…
Comment éviter les erreurs les plus courantes dans la gestion du prélèvement à la source via la DSN ?
Depuis la généralisation du prélèvement à la source en janvier 2019, les obligations des entreprises et de leurs mandataires (experts-comptables, avocats) ont considérablement évolué. La Déclaration Sociale Nominative (DSN) est devenue le vecteur incontournable de…
Changement de SIRET : les erreurs à ne surtout pas commettre sous peine de blocage de votre DSN
Dans la gestion quotidienne d’une entreprise, un changement de SIRET peut sembler anodin. Il peut découler d’un déménagement, de l’ouverture ou de la fermeture d’un établissement, ou encore d’une restructuration interne. Pourtant, mal anticipé, ce…
Libellés du bloc « Rémunération » de la DSN
Dans le bloc « Rémunération » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Les tables de nomenclatures DSN
Evolutions des tables de nomenclatures DSN. #Paie #DSN #GestionRH
Libellés du bloc « Individu non salarié » et du bloc « Bases spécifiques individu non salarié » et « Cotisation Individu non salarié » de la DSN
Dans le bloc « Individu non salarié » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Déclaration des Seniors
Les plateformes en ligne entreprendre.service-public.fr et le site de l’URSSAF ont publié un avis sollicitant les personnes déclarantes à procéder à la déclaration concernant les séniors.
Libellés du bloc « Assujettissement fiscal » de la DSN
Dans le bloc Assujettissement fiscal de la DSN, les libellés des identifiants sont les suivants.
Tout sur la DSN, la Déclaration Sociale Nominative
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) a été présentée lors de sa création comme une mesure majeure de simplification administrative pour … Continue reading « Tout sur la DSN, la Déclaration Sociale Nominative »
Déclaration des autres éléments de revenu brut en DSN
En complément des données relatives à la rémunération et aux primes, indemnités et gratifications, la DSN permet la déclaration d’autres éléments de revenu brut. Ces éléments, qui ne peuvent souvent pas être rattachés à un…
Libellés du bloc « Données précédemment déclarées » de la DSN
Dans le bloc « Données précédemment déclarées » de la DSN, les libellés des identifiants sont les suivants.
DSN et prélèvement à la source : pourquoi le contrôle mensuel doit être contractuel
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) et le prélèvement à la source ont modifié en profondeur les responsabilités de l’entreprise. Ce qui relevait autrefois du contrôle a posteriori de l’administration est désormais placé sous le contrôle……
Détails des rubriques DSN par bloc
Le cahier technique DSN précise les détails des rubriques DSN par bloc. Si vous avez un problème de DSN, n’hésitez pas à nous contacter pour vérifier votre DSN ! (suite…)