Dans le bloc « Individu non salarié » de la DSN, les libellés sont les suivants.
DSN
Déclaration des Seniors
Les plateformes en ligne entreprendre.service-public.fr et le site de l’URSSAF ont publié un avis sollicitant les personnes déclarantes à procéder à la déclaration concernant les séniors.
Libellés du bloc « Assujettissement fiscal » de la DSN
Dans le bloc Assujettissement fiscal de la DSN, les libellés des identifiants sont les suivants.
Tout sur la DSN, la Déclaration Sociale Nominative
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) a été présentée lors de sa création comme une mesure majeure de simplification administrative pour … Continue reading « Tout sur la DSN, la Déclaration Sociale Nominative »
Déclaration des autres éléments de revenu brut en DSN
En complément des données relatives à la rémunération et aux primes, indemnités et gratifications, la DSN permet la déclaration d’autres éléments de revenu brut. Ces éléments, qui ne peuvent souvent pas être rattachés à un…
Libellés du bloc « Données précédemment déclarées » de la DSN
Dans le bloc « Données précédemment déclarées » de la DSN, les libellés des identifiants sont les suivants.
DSN et prélèvement à la source : pourquoi le contrôle mensuel doit être contractuel
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) et le prélèvement à la source ont modifié en profondeur les responsabilités de l’entreprise. Ce qui relevait autrefois du contrôle a posteriori de l’administration est désormais placé sous le contrôle……
Détails des rubriques DSN par bloc
Le cahier technique DSN précise les détails des rubriques DSN par bloc. Si vous avez un problème de DSN, n’hésitez pas à nous contacter pour vérifier votre DSN ! (suite…)
Libellés du bloc ENVOI de la DSN
Dans le bloc ENVOI de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants.
Les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE)
Les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) sont un outil puissant pour motiver les salariés et dirigeants … Continue reading « Les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) »