Dans le bloc Adhésion Prévoyance de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants.
Libellés du bloc « Adhésion Prévoyance » et du bloc « Changements destinataire Adhésion Prévoyance » de la DSN
9 janvier 2025
DSN
La catégorie DSN (déclaration sociale nominative) de notre site est votre ressource incontournable pour tout savoir sur la DSN, un dispositif crucial pour la transmission unifiée et simplifiée des données sociales des entreprises. En parcourant nos articles, vous découvrirez des guides complets, des conseils pratiques et des mises à jour régulières qui vous aideront à maîtriser le processus de déclaration, à optimiser votre gestion sociale et à rester conforme aux dernières réglementations. que vous soyez un expert-comptable, un gestionnaire de paie ou un entrepreneur, notre contenu est conçu pour vous fournir les informations les plus précises et actuelles sur la DSN.
Montant net social et DSN : nouvelles obligations pour les employeurs
3 janvier 2025
Depuis janvier 2024, toutes les entreprises doivent déclarer le montant net social (MNS) dans leur Déclaration Sociale Nominative (DSN). Cette … Continue reading « Montant net social et DSN : nouvelles obligations pour les employeurs »
Modalités déclaratives de la Contribution Supplémentaire à l’Apprentissage (CSA)
6 décembre 2024
La Contribution Supplémentaire à l’Apprentissage (CSA) est un dispositif visant à inciter les entreprises à favoriser l’alternance. Elle concerne les entreprises de 250 salariés et plus qui ne respectent pas un taux minimum d’alternants. Cette…
Libellés du bloc « Options sur titres (stock options) » de la DSN
3 décembre 2024
Dans le bloc « Options sur titres (stock options) » de la DSN, les libellés sont les suivants.
L’employeur et son rôle dans la DSN
31 octobre 2024
Dans le cadre de la Déclaration Sociale Nominative (DSN), l’employeur est défini comme l’établissement ayant la responsabilité juridique du contrat de travail de l’individu, ainsi que du suivi de ses engagements professionnels, notamment en matière…
Déclarer les contributions d’assurance chômage et les cotisations AGS pour vos salariés expatriés
26 octobre 2024
À partir de la période d’emploi d’octobre 2021, il est désormais possible de déclarer en DSN le recouvrement des contributions … Continue reading « Déclarer les contributions d’assurance chômage et les cotisations AGS pour vos salariés…
Comment déclarer les rentes AT-MP non imposables en PASRAU ?
24 octobre 2024
La gestion des données sociales est toujours compliquée surtout quand il s’agit de prestations spécifiques comme les rentes versées à la suite d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle (AT-MP). Les entreprises ou organismes…
Libellés du bloc « Total de l’Envoi » de la DSN
7 octobre 2024
Dans le bloc « Total de l’Envoi » de la DSN, les libellés sont les suivants.
De l’intérêt de la DSN
30 septembre 2024
La DSN, ou déclaration sociale nominative, est le fichier dématérialisé qui contient des données issues de la paie transmises tous les mois aux organismes sociaux et fiscaux. Elle ne peut contenir de données erronées !
Libellés du bloc « Compte Professionnel de Prévention » (Ex-Pénibilité) dans la DSN
3 septembre 2024
Dans le bloc Compte Professionnel de Prévention (Ex-Pénibilité) de la DSN, les libellés des identifiants sont les suivants.