Le code type personnel (CTP) est un petit code à 3 chiffres, mais il fait toute la différence dans votre … Continue reading « Code type personnel DSN : tableau explicatif »
Code type personnel DSN : tableau explicatif
1 avril 2025
DSN
La catégorie DSN (déclaration sociale nominative) de notre site est votre ressource incontournable pour tout savoir sur la DSN, un dispositif crucial pour la transmission unifiée et simplifiée des données sociales des entreprises. En parcourant nos articles, vous découvrirez des guides complets, des conseils pratiques et des mises à jour régulières qui vous aideront à maîtriser le processus de déclaration, à optimiser votre gestion sociale et à rester conforme aux dernières réglementations. que vous soyez un expert-comptable, un gestionnaire de paie ou un entrepreneur, notre contenu est conçu pour vous fournir les informations les plus précises et actuelles sur la DSN.
Causes possibles d’un rejet de DSN
6 mars 2025
Suite à un dépôt de DSN, vous avez un rejet de celle-ci. Quelles peuvent en être les causes ? (Voir … Continue reading « Causes possibles d’un rejet de DSN »
Versement mobilité régional et rural (VMRR) : une nouvelle charge déclarative en DSN dès juillet 2025
1 mars 2025
La machine administrative ajoute une ligne de plus à la liste des contributions patronales à déclarer : le versement mobilité … Continue reading « Versement mobilité régional et rural (VMRR) : une nouvelle charge déclarative en…
Reversement du PAS à la DGFiP : comment éviter les rejets bancaires et les retards de prélèvement
17 février 2025
Déclarer correctement le prélèvement à la source dans la DSN ne suffit pas. Encore faut-il que l’administration puisse effectivement prélever les montants dus. Et pour cela, tout repose sur un enchaînement de conditions techniques et…
Numéro du contrat de travail sur la DSN
12 février 2025
Dans le cadre de la déclaration sociale nominative (DSN), certaines informations jouent un rôle clé en servant d’identifiants. Ces identifiants permettent de lier les données déclarées d’un mois à l’autre, facilitant ainsi la reconstitution des…
DSN : mini-guide des bonnes pratiques pour éviter les erreurs
3 février 2025
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) est aujourd’hui le canal principal de transmission des données sociales des entreprises aux organismes concernés. Simplifiant les formalités administratives, elle remplace de nombreuses déclarations et permet une centralisation efficace des…
Déclarer une base forfaitaire soumise aux cotisations de Sécurité sociale : mode d’emploi pour les employeurs
1 février 2025
Certaines professions ou activités saisonnières bénéficient d’un régime particulier de déclaration sociale : l’assiette forfaitaire. Ce régime permet de simplifier … Continue reading « Déclarer une base forfaitaire soumise aux cotisations de Sécurité sociale : mode…
Déclaration DSN du temps partiel thérapeutique
27 janvier 2025
Le temps partiel thérapeutique (TPT) est une disposition qui permet à un salarié de reprendre une activité à temps partiel … Continue reading « Déclaration DSN du temps partiel thérapeutique »
DSN événementielle : comprendre cette obligation et éviter les erreurs qui coûtent cher
9 janvier 2025
La Déclaration sociale nominative (DSN) est devenue la colonne vertébrale du reporting social des entreprises françaises. En théorie, elle devait … Continue reading « DSN événementielle : comprendre cette obligation et éviter les erreurs qui coûtent…
Libellés du bloc « Adhésion Prévoyance » et du bloc « Changements destinataire Adhésion Prévoyance » de la DSN
9 janvier 2025
Dans le bloc Adhésion Prévoyance de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants.