La déclaration sociale nominative (DSN) a profondément modifié la manière dont les entreprises transmettent les informations sociales aux organismes concernés. Mais malgré son apparente simplicité, elle s’accompagne de subtilités que l’administration se garde bien de…
DSN
Libellés du bloc « Activité » de la DSN
Dans le bloc « Activité » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Régularisation DSN : quand et comment la faire ?
Les erreurs en DSN arrivent plus souvent qu’on ne l’imagine. Montant de cotisation erroné, salarié oublié, période mal déclarée… Dans … Continue reading « Régularisation DSN : quand et comment la faire ? »
DSN : les erreurs fréquentes qui déclenchent des rejets urssaf et comment les éviter
Chaque mois, près de deux millions de déclarations sociales nominatives sont transmises à l’URSSAF. Chacune d’elles passe au crible d’une … Continue reading « DSN : les erreurs fréquentes qui déclenchent des rejets urssaf et comment…
Déclaration en double d’un salarié dans une même DSN : comment corriger proprement l’erreur ?
C’est une erreur classique en DSN, surtout quand un salarié cumule plusieurs contrats : il est déclaré deux fois dans … Continue reading « Déclaration en double d’un salarié dans une même DSN : comment corriger…
DSN (Déclaration Sociale Nominative) en 2025
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) continue d’évoluer en 2025, avec de nouvelles exigences réglementaires qui impactent les employeurs et les experts en gestion sociale. Voici les modifications clés à prendre en compte pour éviter toute…
PASRAU : comprendre le prélèvement à la source pour les revenus autres
PASRAU, acronyme de « prélèvement à la source pour les revenus autres« , est un dispositif fiscal souvent mal identifié. Pourtant, il … Continue reading « PASRAU : comprendre le prélèvement à la source pour les revenus autres »
Outil de contrôle PASRAU-val en PASRAU
L’outil PASRAU-VAL permet de vérifier en local des fichiers PASRAU en amont de leur dépôt.
Modalités déclaratives des indemnités ou de l’allocation de départ à la retraite en PASRAU
Les indemnités et allocations de départ à la retraite obéissent à des règles déclaratives spécifiques dans le cadre du PASRAU. … Continue reading « Modalités déclaratives des indemnités ou de l’allocation de départ à la retraite…
Heures supplémentaires exonérées : les pièges de la déclaration en DSN
Depuis janvier 2024, la gestion des heures supplémentaires exonérées a connu une réforme technique mais lourde de conséquences : leur … Continue reading « Heures supplémentaires exonérées : les pièges de la déclaration en DSN »