DSN

Dans le bloc Assujettissement fiscal de la DSN, les libellés des identifiants sont les suivants. Voir tous les détails sur … Continue reading « Libellés du bloc « Assujettissement fiscal » de la DSN »

En complément des données relatives à la rémunération et aux primes, indemnités et gratifications, la DSN permet la déclaration d’autres éléments de revenu brut. Ces éléments, qui ne peuvent souvent pas être rattachés à un…

Dans le bloc « Données précédemment déclarées » de la DSN, les libellés des identifiants sont les suivants. Voir tous les détails … Continue reading « Libellés du bloc « Données précédemment déclarées » de la DSN »

La Déclaration Sociale Nominative (DSN) et le prélèvement à la source ont modifié en profondeur les responsabilités de l’entreprise. Ce qui relevait autrefois du contrôle a posteriori de l’administration est désormais placé sous le contrôle……

Le cahier technique DSN précise les détails des rubriques DSN par bloc. Si vous avez un problème de DSN, n’hésitez pas à nous contacter pour vérifier votre DSN ! (suite…)

Dans le bloc ENVOI de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants. Voir tous les détails sur Liste … Continue reading « Libellés du bloc ENVOI de la DSN »

Les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) sont un outil puissant pour motiver les salariés et dirigeants … Continue reading « Les bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) »

Dans le bloc Contrat (Contrat de travail, convention, mandat) de la DSN, les libellés des identifiants sont les suivants. Voir … Continue reading « Libellés du bloc « Contrat » et du bloc « Changement de contrat » de la…

Les avantages salariés (chèques cadeaux, titres-restaurant, forfaits mobilités durables, crèches, etc.) sont des outils puissants pour fidéliser les talents et renforcer la marque employeur. Mais mal déclarés dans la DSN (déclaration sociale nominative), ils peuvent…

L’inscription à la base de connaissance de net-entreprises permet d’accéder à des mises à jour essentielles sur la déclaration sociale nominative (DSN) et d’autres thématiques liées aux obligations des entreprises. Voici la procédure d’inscription en…

Dans le bloc « Régularisation de prélèvement à la source » de la DSN, les libellés sont les suivants. Voir tous les … Continue reading « Libellés du bloc « Régularisation de prélèvement à la source » de la DSN »

La Déclaration Sociale Nominative (DSN) est l’élément central pour la gestion des déclarations sociales en France. Ceci dit, elle n’est pas simple à aborder et à comprendre pour les employeurs et chefs d’entreprises. Outre tous…

Dans le bloc Bordereau de cotisation due de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants. Voir tous les … Continue reading « Libellés du bloc « Bordereau de cotisation due » et du bloc « Cotisation agrégée »…

Comment procéder au rattachement de la base assujettie au contrat pour l’ircantec ? Les points attribués par l’IRCANTEC sont calculés … Continue reading « Rattachement de la base assujettie au contrat pour l’IRCANTEC »

Quand on envoie une DSN, des contrôles sont effectués automatiquement, lesquels ?

Depuis le 1er mars 2025, les employeurs publics qui déclarent en DSN doivent impérativement intégrer un taux de maintien de rémunération mis à jour pour les agents placés en congé de maladie ordinaire (CMO). Ce…

Comment optimiser la fiabilité des Déclarations Sociales Nominatives (DSN). Dans ce qui suit, l’accent est mis sur la saisie correcte du code risque, du taux ATMP (Accident du Travail/Maladie Professionnelle), et du code régime pour…