Dans le bloc « Individu non salarié » de la DSN, les libellés sont les suivants.
- L’identifiant S89.G00.91.001 a comme libellé » Numéro d’inscription au répertoire »
- L’identifiant S89.G00.91.002 a comme libellé » Nom de famille »
- L’identifiant S89.G00.91.003 a comme libellé » Nom d’usage »
- L’identifiant S89.G00.91.004 a comme libellé » Prénoms »
- L’identifiant S89.G00.91.005 a comme libellé » Sexe »
- L’identifiant S89.G00.91.006 a comme libellé » Date de naissance »
- L’identifiant S89.G00.91.007 a comme libellé » Lieu de naissance »
- L’identifiant S89.G00.91.008 a comme libellé » Numéro, extension, nature et libellé de la voie »
- L’identifiant S89.G00.91.009 a comme libellé » Code postal »
- L’identifiant S89.G00.91.010 a comme libellé » Localité »
- L’identifiant S89.G00.91.011 a comme libellé » Code pays »
- L’identifiant S89.G00.91.012 a comme libellé » Code de distribution à l’étranger »
- L’identifiant S89.G00.91.013 a comme libellé » Complément de la localisation de la construction »
- L’identifiant S89.G00.91.014 a comme libellé » Service de distribution, complément de localisation de la voie »
- L’identifiant S89.G00.91.015 a comme libellé » Adresse mél »
- L’identifiant S89.G00.91.016 a comme libellé » Matricule de l’individu dans l’entreprise »
- L’identifiant S89.G00.91.017 a comme libellé » Statut du salarié (conventionnel) »
- L’identifiant S89.G00.91.018 a comme libellé » Code statut catégoriel Retraite Complémentaire obligatoire »
- L’identifiant S89.G00.91.019 a comme libellé » Code département de naissance »
- L’identifiant S89.G00.91.020 a comme libellé » Code pays de naissance »
- L’identifiant S89.G00.91.021 a comme libellé » Numéro technique temporaire »
Dans le bloc « Bases spécifiques individu non salarié » de la DSN, les libellés sont les suivants.
- L’identifiant S89.G00.92.001 a comme libellé » Type »
- L’identifiant S89.G00.92.002 a comme libellé » Code de base spécifique »
- L’identifiant S89.G00.92.003 a comme libellé » Montant »
- L’identifiant S89.G00.92.004 a comme libellé » Date de début de période de rattachement »
- L’identifiant S89.G00.92.005 a comme libellé » Date de fin de période de rattachement »
- L’identifiant S89.G00.92.006 a comme libellé » Montant net fiscal du revenu versé »
- L’identifiant S89.G00.92.007 a comme libellé » Taux de prélèvement à la source »
- L’identifiant S89.G00.92.008 a comme libellé » Type du taux de prélèvement à la source »
- L’identifiant S89.G00.92.009 a comme libellé » Identifiant du taux de prélèvement à la source »
- L’identifiant S89.G00.92.010 a comme libellé » Montant de prélèvement à la source »
- L’identifiant S89.G00.92.011 a comme libellé » Date de versement »
- L’identifiant S89.G00.92.012 a comme libellé » Montant de la part non imposable du revenu »
- L’identifiant S89.G00.92.013 a comme libellé » Montant soumis au PAS »
- L’identifiant S89.G00.92.014 a comme libellé » Montant de l’abattement sur la base fiscale (non déduit du montant net fiscal du revenu versé) »
- L’identifiant S89.G00.92.015 a comme libellé » Identifiant du CRM à l’origine de la régularisation »
- L’identifiant S89.G00.92.016 a comme libellé » Montant net versé »
- L’identifiant S89.G00.92.017 a comme libellé » Montant net social »
Dans le bloc « Cotisation Individu non salarié » de la DSN, les libellés sont les suivants.
- L’identifiant S89.G00.94.001 a comme libellé » Code de cotisation »
- L’identifiant S89.G00.94.002 a comme libellé » Montant de cotisation »