Dans le bloc « Bénéficiaire des honoraires » de la DSN, les libellés sont les suivants.
- L’identifiant S89.G00.32.001 a comme libellé » Profession ou qualité »
- L’identifiant S89.G00.32.002 a comme libellé » Nom du bénéficiaire des honoraires »
- L’identifiant S89.G00.32.003 a comme libellé » Prénom du bénéficiaire des honoraires »
- L’identifiant S89.G00.32.004 a comme libellé » Siren du bénéficiaire des honoraires »
- L’identifiant S89.G00.32.005 a comme libellé » Nic du bénéficiaire des honoraires »
- L’identifiant S89.G00.32.006 a comme libellé » Raison sociale du bénéficiaire des honoraires »
- L’identifiant S89.G00.32.007 a comme libellé » Complément de localisation de la construction »
- L’identifiant S89.G00.32.008 a comme libellé » Numéro, extension, nature et libellé de la voie »
- L’identifiant S89.G00.32.009 a comme libellé » Code INSEE de la commune »
- L’identifiant S89.G00.32.010 a comme libellé » Service de distribution, complément de localisation de la voie »
- L’identifiant S89.G00.32.011 a comme libellé » Code postal »
- L’identifiant S89.G00.32.012 a comme libellé » Localité »
- L’identifiant S89.G00.32.013 a comme libellé » Code pays »
- L’identifiant S89.G00.32.014 a comme libellé » Code de distribution à l’étranger »
- L’identifiant S89.G00.32.015 a comme libellé » Code taux réduit ou dispense de retenue à la source »
- L’identifiant S89.G00.32.016 a comme libellé » Montant TVA droits d’auteurs »
- L’identifiant S89.G00.32.017 a comme libellé » Millésime de rattachement »