Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des opérateurs de voyages et des guides du 19 avril … Continue reading « Convention collective nationale des opérateurs de voyages et des guides »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des coopératives de consommateurs salariés du 23 novembre 2018 (21e … Continue reading « Convention collective nationale des coopératives de consommateurs salariés »
En 2025, le dispositif d’aide à l’embauche d’apprentis connaît une refonte avec des ajustements ciblés sur les montants accordés et les critères d’attribution. Le gouvernement semble vouloir maintenir une incitation financière tout en adaptant les…
La réglementation sur le temps de travail a pour but de protéger la santé et la sécurité des employés, ainsi … Continue reading « Comment se conformer à la réglementation sur le temps de travail ? »
La Contribution Supplémentaire à l’Apprentissage (CSA) est un dispositif visant à inciter les entreprises à favoriser l’alternance. Elle concerne les entreprises de 250 salariés et plus qui ne respectent pas un taux minimum d’alternants. Cette…
Le Bulletin Officiel de la Sécurité sociale (BOSS) est un service public qui rassemble la règlementation et la doctrine administrative … Continue reading « Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale – BOSS »
Le taux de gravité est l’un des indicateurs clés dans le suivi des accidents du travail en entreprise. Il permet … Continue reading « Le taux de gravité »
La conformité d’une entreprise est d’abord visible dans ses registres. En dehors des registres de comptabilité et autres classiques, connaissez-vous … Continue reading « Les registres à tenir dans une entreprise »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la coopération maritime du 7 décembre 2004 (réécrite par … Continue reading « Convention collective nationale de la coopération maritime »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de l’import-export et du commerce international du 18 décembre 1952. … Continue reading « Convention collective nationale de l’import-export et du commerce international »
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