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Maladies professionnelles liées à l’inhalation de poussières textiles végétales

Le tableau reconnaît 2 affections distinctes. Il retient d’abord le syndrome respiratoire obstructif aigu, caractérisé par une oppression thoracique apparaissant quelques heures après la reprise du travail lorsqu’une interruption d’exposition d’au moins trente-six heures a eu lieu. Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires réalisées au moment de la reprise et six à huit heures plus tard. Le délai de prise en charge est de sept jours, sous réserve d’une durée d’exposition minimale de cinq ans. Le tableau reconnaît ensuite la bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes obstructifs aigus répétitifs. Cette affection doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires montrant une réduction d’au moins quarante pour cent du volume expiratoire maximal par seconde par rapport à la valeur théorique. Le délai de prise en charge est de cinq ans, sous réserve d’une durée d’exposition minimale de dix ans.

Il énumère la liste limitative des travaux exposant à ces maladies. Pour le syndrome respiratoire obstructif aigu, sont concernés les travaux exposant à l’inhalation de poussières de coton, de lin, de chanvre ou de sisal dans les ateliers de teillage, d’ouvraison, de battage, de cardage, d’étirage, de peignage, de bambrochage, de filage, de bobinage, de retordage et d’ourdissage. Pour la bronchopneumopathie chronique obstructive, les travaux sont identiques, à l’exception des ateliers où s’effectue uniquement le filage à bout libre selon le procédé dit « open end ».

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