Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Les entreprises relevant de la convention collective de la restauration rapide du 18 mars 1988, IDCC 1501, doivent comparer les … Continue reading « Grille de salaires dans la restauration rapide »
Salaires de la convention collective Négoce et services médico-techniques, IDCC (01982) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les … Continue reading « Salaires de la convention collective Négoce et services médico-techniques, IDCC (01982) »
Un salaire versé en trop se récupère selon des règles précises. Un salaire insuffisant doit être régularisé rapidement. Voici les … Continue reading « Que faire en cas d’erreur sur la fiche de paie d’un salarié:…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du … Continue reading « Convention collective nationale du sport »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des personnels des élevages aquacoles du 22 août 2016. Étendue … Continue reading « Convention collective nationale des personnels des élevages aquacoles »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d’équipements de loisirs … Continue reading « Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d’équipements de…
Salaires de la convention collective Entreprises d’architecture, IDCC (02332) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives … Continue reading « Salaires de la convention collective Entreprises d’architecture, IDCC (02332) »
Une note de service transmet des consignes ou précise l’organisation de l’entreprise. Sa portée juridique dépend de son contenu : … Continue reading « Note de service »
Le bloc Régularisation de prélèvement à la source – S21.G00.56 permet de déclarer une correction de rémunération nette fiscale, de … Continue reading « Libellés du bloc « Régularisation de prélèvement à la source » de la DSN »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des activités du déchet du 16 avril 2019. Gratuitement, vous … Continue reading « Convention collective nationale des activités du déchet »
Le bloc Prise en charge des indemnités – S89.G00.35 appartient au véhicule technique S89 du cahier technique DSN. Il concerne … Continue reading « Libellés du bloc « Prise en charge des indemnités » de la DSN »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective régionale des ouvriers du bâtiment de la région parisienne du 28 … Continue reading « Convention collective régionale des ouvriers du bâtiment de la région parisienne »
Un licenciement annoncé oralement avant l’envoi de la lettre de rupture est dépourvu de cause réelle et sérieuse. Une lettre … Continue reading « Licenciement verbal et rupture abusive : ce que les employeurs doivent savoir »
Le bloc Ancienneté – S21.G00.86 de la DSN décrit l’ancienneté du salarié selon le contexte déclaré : entreprise, groupe, branche, … Continue reading « Libellés du bloc « Ancienneté » de la DSN »
La gestion du temps de travail est quelque chose de très compliqué pour les employeurs, surtout quand les contrats à temps partiel s’invitent dans l’organisation. Parmi les notions à maîtriser absolument pour éviter sanctions et…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses du 21 mars 2012. … Continue reading « Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses »
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