La rupture conventionnelle séduit les employeurs pour sa souplesse. Mais ce mode de séparation à l’amiable cache une réalité bien … Continue reading « Rupture conventionnelle : quelles charges à prévoir ? »
Risques psychosociaux en entreprise : obligations, prévention et leviers d’action pour les employeurs
Les risques psychosociaux ont des effets directs sur la santé physique et mentale des salariés, et des impacts immédiats sur … Continue reading « Risques psychosociaux en entreprise : obligations, prévention et leviers d’action pour les…
Comment déclarer le nombre de jours calendaires dans les contrats courts : le guide complet pour sécuriser votre DSN
La déclaration du nombre de jours calendaires dans les contrats courts est devenue l’un des points les plus techniques et … Continue reading « Comment déclarer le nombre de jours calendaires dans les contrats courts :…
Déclarer en DSN un salarié affilié au régime spécial RATP
La réforme des retraites votée en 2023 bouleverse en profondeur le paysage social français et met fin à plusieurs régimes … Continue reading « Déclarer en DSN un salarié affilié au régime spécial RATP »
Exemples complets de DSN pour les salariés affiliés au régime spécial RATP
Les employeurs qui accueillent des agents RATP ou des salariés transférés doivent maîtriser la logique DSN de manière opérationnelle. Les … Continue reading « Exemples complets de DSN pour les salariés affiliés au régime spécial RATP »
Déclarer les cotisations RATP à la maille agrégée et nominative
L’ouverture à la concurrence et la fermeture progressive du régime spécial RATP ne simplifient pas la tâche des employeurs. Dès … Continue reading « Déclarer les cotisations RATP à la maille agrégée et nominative »
Les dispositifs de formation accessibles au salarié du secteur privé : ce que les entreprises doivent réellement maîtriser
Le paysage de la formation professionnelle en France repose sur un ensemble de dispositifs souvent présentés comme simples, mais qui, … Continue reading « Les dispositifs de formation accessibles au salarié du secteur privé : ce…
Revue des actualités Paie & DSN – Juillet 2025
C’est tellement plus facile d’avoir raison… quand on est bien informé. Comme chaque mois, Cobham Solutions vous propose une revue … Continue reading « Revue des actualités Paie & DSN – Juillet 2025 »
QRP : le questionnaire risques professionnels arrive sur net-entreprises
Les entreprises qui gèrent des accidents du travail ou des maladies professionnelles vont devoir s’adapter à une évolution administrative supplémentaire. … Continue reading « QRP : le questionnaire risques professionnels arrive sur net-entreprises »
Temps partiel annualisé : définition, avantages, pièges
Le temps partiel annualisé est l’un des régimes les plus mal compris du droit du travail. Trop d’entreprises pensent qu’il … Continue reading « Temps partiel annualisé : définition, avantages, pièges »