Toute entreprise en France est reliée, lors de sa création, à une activité principale. Cette activité est « codée » avec un code APE. Le code NAF est exactement la même chose Voici la liste des codes…
Les facteurs de risques professionnels
Les facteurs de risques professionnels sont caractérisés par une exposition du salarié au-delà de certains seuils. Ils doivent avoir une … Continue reading « Les facteurs de risques professionnels »
Loi sur la simplification économique : ce qui va vraiment changer pour les entreprises
Avec un Code du travail qui a explosé en volume ces 50 dernières années, les entreprises françaises croulent sous les démarches administratives. Le gouvernement, sous l’impulsion de Bruno Le Maire quand il était ministre de…
Médaille d’honneur du travail : conditions, démarches et droits des salariés
La médaille d’honneur du travail est une distinction honorifique attribuée aux salariés du secteur privé pour récompenser leur ancienneté, la … Continue reading « Médaille d’honneur du travail : conditions, démarches et droits des salariés »
Abréviations et acronymes utilisés pour la DSN
Voici la liste des acronymes avec leurs définitions :
Convention collective du travail du personnel des banques de la Guyane
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective du travail du personnel des banques de la Guyane du 18 … Continue reading « Convention collective du travail du personnel des banques de la Guyane »
Convention collective nationale des entreprises de l’industrie et des commerces en gros des viandes
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des entreprises de l’industrie et des commerces en gros des … Continue reading « Convention collective nationale des entreprises de l’industrie et des commerces en gros…
Causes possibles d’un rejet de DSN
Suite à un dépôt de DSN, vous avez un rejet de celle-ci. Quelles peuvent en être les causes ? (Voir … Continue reading « Causes possibles d’un rejet de DSN »
Changement d’horaire et atteinte à la vie personnelle : un licenciement abusif
Un changement d’horaire imposé par l’employeur peut-il justifier un licenciement si le salarié refuse ? Dans cette affaire, un agent … Continue reading « Changement d’horaire et atteinte à la vie personnelle : un licenciement abusif »
Coût total employeur pour un salaire net après impôts salarié de 2300 euros
Si un salarié a un salaire net mensuel avant impôts de 2300 euros, alors: