Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie, gainerie, … Continue reading « Convention collective nationale des industries de la maroquinerie, articles de voyage, chasse-sellerie,…
Salaires de la convention collective Industries du cartonnage, IDCC (00489)
Salaires de la convention collective Industries du cartonnage, IDCC (00489) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Industries du cartonnage, IDCC (00489) »
Un usage professionnel ou local s’appliquant dans une entreprise peut-il être supprimé ?
Lorsqu’un usage professionnel ou local s’applique dans une entreprise, l’employeur ne peut refuser d’en faire bénéficier les salariés. Mais peut-il déclarer que l’usage jusqu’alors en vigueur est désormais supprimé ?
Référentiel pénibilité de la Fédération des Services Energie Environnement- FEDENE
Ci-dessous le Référentiel pénibilité de la Fédération des Services Energie Environnement- FEDENE. Les entreprises de la branche prennent en compte … Continue reading « Référentiel pénibilité de la Fédération des Services Energie Environnement- FEDENE »
Salaires de la convention collective Golf, IDCC (02021)
Salaires de la convention collective Golf, IDCC (02021) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives ici … Continue reading « Salaires de la convention collective Golf, IDCC (02021) »
Reversement du PAS à la DGFiP : comment éviter les rejets bancaires et les retards de prélèvement
Déclarer correctement le prélèvement à la source dans la DSN ne suffit pas. Encore faut-il que l’administration puisse effectivement prélever les montants dus. Et pour cela, tout repose sur un enchaînement de conditions techniques et…
La prime d’activité : conditions, calcul précis et démarches administratives
La prime d’activité est une aide financière attribuée par la Caisse des Allocations Familiales (CAF) destinée à compléter les revenus des travailleurs percevant des salaires modestes. Mise en place depuis le 1er janvier 2016, elle…
Connectez-vous avec nous sur Twitter @RH_et_IT pour des conseils juridiques et RH notamment sur la conformité
Chers chefs d’entreprise, avocats, et experts-comptables, Vous êtes à la recherche de réponses précises et rapides sur des sujets tels … Continue reading « Connectez-vous avec nous sur Twitter @RH_et_IT pour des conseils juridiques et RH…
Numéro du contrat de travail sur la DSN
Dans le cadre de la déclaration sociale nominative (DSN), certaines informations jouent un rôle clé en servant d’identifiants. Ces identifiants permettent de lier les données déclarées d’un mois à l’autre, facilitant ainsi la reconstitution des…
Salaires de la convention collective Industrie de la fabrication des ciments, IDCC (03233)
Salaires de la convention collective Industrie de la fabrication des ciments, IDCC (03233) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et … Continue reading « Salaires de la convention collective Industrie de la fabrication des ciments, IDCC…