Le code type personnel (CTP) est un petit code à 3 chiffres, mais il fait toute la différence dans votre … Continue reading « Code type personnel DSN : tableau explicatif »
Code type personnel DSN : tableau explicatif
1 avril 2025
Prévoyance obligatoire en entreprise : obligations et sanctions
1 avril 2025
Trop d’employeurs pensent encore que la prévoyance est un simple « plus » social qu’ils peuvent proposer ou non. C’est … Continue reading « Prévoyance obligatoire en entreprise : obligations et sanctions »
Salaires de la convention collective Métiers de la transformation des grains (ex meunerie), IDCC (01930)
1 avril 2025
Salaires de la convention collective Métiers de la transformation des grains (ex meunerie), IDCC (01930) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective … Continue reading « Salaires de la convention collective Métiers de la transformation des grains (ex meunerie),…
Gratification minimale pour un stagiaire : obligations et calculs
31 mars 2025
Quand un étudiant ou un élève effectue un stage en entreprise, des règles spécifiques encadrent la rémunération, appelée gratification, qu’il … Continue reading « Gratification minimale pour un stagiaire : obligations et calculs »
Salaires de la convention collective Mareyeurs expéditeurs, IDCC (01589)
30 mars 2025
Salaires de la convention collective Mareyeurs expéditeurs, IDCC (01589) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives … Continue reading « Salaires de la convention collective Mareyeurs expéditeurs, IDCC (01589) »
Défiscalisation des heures supplémentaires
30 mars 2025
Depuis le 1er janvier 2019, un régime d’exonération fiscale a été instauré pour la rémunération des heures supplémentaires et complémentaires, … Continue reading « Défiscalisation des heures supplémentaires »
Aide individuelle à la Formation – Définition
24 mars 2025
Quelle est la définition exacte de « Aide individuelle à la Formation » ? La voici:
Obligations de l’employeur en matière de sécurité
23 mars 2025
L’article l. 4121-1 du code du travail impose à l’employeur de prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité … Continue reading « Obligations de l’employeur en matière de sécurité »
Convention collective nationale des mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 ans employés par les agences de mannequins
23 mars 2025
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 … Continue reading « Convention collective nationale des mannequins adultes et mannequins enfants de moins de…
ROME (Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois) – Définition
22 mars 2025
Quelle est la définition exacte de « ROME (Répertoire Opérationnel des Métiers et des Emplois) » ? La voici: