Le télétravail, devenu une norme dans de nombreuses industries, nécessite une compréhension claire de son cadre légal et des meilleures pratiques pour son implémentation efficace.
RH
Droit de retrait du salarié
Le droit de retrait est un outil puissant mis à disposition des salariés pour protéger leur santé et leur sécurité, … Continue reading « Droit de retrait du salarié »
La BDESE pour les entreprises de moins de 300 salariés
La Base de Données Économiques, Sociales et Environnementales (BDESE) est un outil obligatoire pour les entreprises privées à partir de 50 salariés. Créée par l’employeur, cette base rassemble des informations essentielles pour éclairer les partenaires…
Nouvelle organisation administrative pour la Sécurité Sociale en situation de mobilité internationale
Le 22 août 2023 a été publié une instruction ministérielle au sujet de la nouvelle organisation administrative en ce qui … Continue reading « Nouvelle organisation administrative pour la Sécurité Sociale en situation de mobilité internationale »
Modèle Excel de Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP)
Le DUERP, vous connaissez grâce à notre article sur ce sujet. Rappel: le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) … Continue reading « Modèle Excel de Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) »
Clause d’exclusivité
Le droit du travail en France permet aux salariés de cumuler plusieurs emplois, sous réserve du respect de certaines conditions, … Continue reading « Clause d’exclusivité »
Les erreurs de conformité RGPD en entreprise
La mise en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) est devenue une priorité incontournable pour les services des ressources humaines (RH). Depuis l’entrée en vigueur du règlement européen en avril…
Bilan social et BDESE : quelles obligations ?
La BDESE (Base de Données Économiques, Sociales et Environnementales) et le Bilan social sont deux outils utilisés en France pour informer les représentants du personnel sur la situation de l’entreprise (Voir BDESE pour le CSE)…
Quelle limite entre le respect de la vie privée des employés et le travail ?
En entreprise, la limite entre le respect de la vie privée des employés et le travail est parfois difficile à … Continue reading « Quelle limite entre le respect de la vie privée des employés et…
La déclaration préalable à l’embauche (DPAE)
Embaucher un salarié entraine des obligations administratives incontournables. Parmi celles-ci, la déclaration préalable à l’embauche (DPAE) est une formalité essentielle, … Continue reading « La déclaration préalable à l’embauche (DPAE) »