Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Les facteurs de risques professionnels sont caractérisés par une exposition du salarié au-delà de certains seuils. Ils doivent avoir une … Continue reading « Les facteurs de risques professionnels »
L’épargne salariale, censée rapprocher les salariés des performances de leur entreprise, est devenue au fil du temps un labyrinthe réglementaire … Continue reading « Épargne salariale : champ d’application, entreprises concernées et bénéficiaires »
Mettre en place un dispositif d’épargne salariale en France n’a rien d’un simple geste de bonne volonté. Entre la participation, … Continue reading « Mise en place de l’épargne salariale : procédures, accords et obligations pour…
L’épargne salariale n’est pas seulement une affaire de calculs et d’accords : tout se joue au moment du versement. Car … Continue reading « Versement de l’épargne salariale : modalités, plafonds et règles de répartition »
L’épargne salariale n’est pas seulement un outil de partage des bénéfices. C’est aussi, et surtout, un levier d’optimisation sociale et … Continue reading « Régime social et fiscal de l’épargne salariale : conditions, exonérations et pièges…
Mettre en place l’épargne salariale ne s’arrête pas à la signature d’un accord ou à la décision unilatérale de l’employeur. … Continue reading « Épargne salariale : information des salariés, consultation du CSE et dépôt des…
Depuis la réforme de 2019, les plans d’épargne retraite (PER) ont remplacé la mosaïque d’anciens dispositifs (PERCO, Madelin, Article 83…). … Continue reading « Plans d’épargne retraite : PEROB ou PERECOL, que choisir pour l’entreprise ? »
L’épargne salariale ne concerne plus seulement les grands groupes. Depuis plusieurs années, l’État tente de convaincre les petites entreprises d’y … Continue reading « Épargne salariale : quelles possibilités pour les entreprises non soumises à l’obligation…
Mettre en place ou modifier un dispositif d’épargne salariale suppose d’abord de savoir à qui parler. Or, pour une entreprise … Continue reading « Épargne salariale : avec qui négocier et comment modifier un accord existant…
Avec un Code du travail qui a explosé en volume ces 50 dernières années, les entreprises françaises croulent sous les démarches administratives. Le gouvernement, sous l’impulsion de Bruno Le Maire quand il était ministre de…
La médaille d’honneur du travail est une distinction honorifique attribuée aux salariés du secteur privé pour récompenser leur ancienneté, la … Continue reading « Médaille d’honneur du travail : conditions, démarches et droits des salariés »
Voici la liste des acronymes avec leurs définitions :
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective du travail du personnel des banques de la Guyane du 18 … Continue reading « Convention collective du travail du personnel des banques de la Guyane »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des entreprises de l’industrie et des commerces en gros des … Continue reading « Convention collective nationale des entreprises de l’industrie et des commerces en gros…
Suite à un dépôt de DSN, vous avez un rejet de celle-ci. Quelles peuvent en être les causes ? (Voir … Continue reading « Causes possibles d’un rejet de DSN »
Un changement d’horaire imposé par l’employeur peut-il justifier un licenciement si le salarié refuse ? Dans cette affaire, un agent … Continue reading « Changement d’horaire et atteinte à la vie personnelle : un licenciement abusif »
2300 € net en brut : le calcul complet côté salarié et côté employeur
Si un salarié a un salaire net mensuel avant impôts de 2400 euros, alors:
Si un salarié a un salaire net mensuel avant impôts de 2200 euros, alors:
Si un salarié a un salaire net mensuel avant impôts de 2500 euros, alors:
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