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Ci-dessous le Référentiel pénibilité de la Fédération des Services Energie Environnement- FEDENE. Les entreprises de la branche prennent en compte … Continue reading « Référentiel pénibilité de la Fédération des Services Energie Environnement- FEDENE »
Avant chaque embauche, l’entreprise doit effectuer une Déclaration Préalable à l’Embauche (DPAE). Cette formalité, obligatoire pour tous les employeurs, permet … Continue reading « Déclaration préalable à l’embauche (DPAE) en DSN : procédure, délais et obligations…
Salaires de la convention collective Golf, IDCC (02021) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives ici … Continue reading « Salaires de la convention collective Golf, IDCC (02021) »
Déclarer correctement le prélèvement à la source dans la DSN ne suffit pas. Encore faut-il que l’administration puisse effectivement prélever les montants dus. Et pour cela, tout repose sur un enchaînement de conditions techniques et…
La prime d’activité est une aide financière attribuée par la Caisse des Allocations Familiales (CAF) destinée à compléter les revenus des travailleurs percevant des salaires modestes. Mise en place depuis le 1er janvier 2016, elle…
Chers chefs d’entreprise, avocats, et experts-comptables, Vous êtes à la recherche de réponses précises et rapides sur des sujets tels … Continue reading « Connectez-vous avec nous sur Twitter @RH_et_IT pour des conseils juridiques et RH…
Dans le cadre de la déclaration sociale nominative (DSN), certaines informations jouent un rôle clé en servant d’identifiants. Ces identifiants permettent de lier les données déclarées d’un mois à l’autre, facilitant ainsi la reconstitution des…
Salaires de la convention collective Industrie de la fabrication des ciments, IDCC (03233) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et … Continue reading « Salaires de la convention collective Industrie de la fabrication des ciments, IDCC…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées et boissons rafraîchissantes … Continue reading « Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées et boissons…
Quels sont les métriques pour les remboursements de frais professionnels ? (Source: Boss.gouv.fr)
Conclure une rupture conventionnelle avec un salarié protégé n’a rien de simple. Là où l’employeur ordinaire transmet la convention à … Continue reading « Rupture conventionnelle et salariés protégés : règles spécifiques et risques accrus »
La classification des emplois constitue bien plus qu’un simple exercice administratif. C’est le socle de toute politique RH cohérente, équitable … Continue reading « Classification des emplois : un levier stratégique trop souvent sous-estimé »
Quelles sont les définitions exactes de ces termes ?
L’utilisation de l’IA dans les entreprises et les cabinets comptables ne peut pas être refusée, au vu de la vague … Continue reading « IA et sécurité, confidentialité des données comptables »
Le plan de sauvegarde de l’emploi (PSE) est un dispositif que toute entreprise d’au moins 50 salariés doit mettre en … Continue reading « Le Plan de Sauvegarde de l’Emploi ou PSE »
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) est aujourd’hui le canal principal de transmission des données sociales des entreprises aux organismes concernés. Simplifiant les formalités administratives, elle remplace de nombreuses déclarations et permet une centralisation efficace des…
Quand un salarié veut mettre fin à son contrat de travail mais se heurte au refus de l’employeur de conclure … Continue reading « Abandon de poste »
Le taux de rétention est devenu un indicateur RH indispensable pour mesurer la capacité d’une entreprise à conserver ses salariés … Continue reading « Taux de rétention : définition, calcul, interprétation et leviers pour réduire la…
Certaines professions ou activités saisonnières bénéficient d’un régime particulier de déclaration sociale : l’assiette forfaitaire. Ce régime permet de simplifier … Continue reading « Déclarer une base forfaitaire soumise aux cotisations de Sécurité sociale : mode…
Tous les salariés de l’entreprise bénéficient des avantages prévus par la convention collective qui leur est applicable.Toutes les entreprises ne … Continue reading « Quels sont les conventions et accords collectifs applicables dans l’entreprise ? »
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