Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Dans le bloc Contrat (Contrat de travail, convention, mandat) de la DSN, les libellés des identifiants sont les suivants. Voir … Continue reading « Libellés du bloc « Contrat » et du bloc « Changement de contrat » de la…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des structures associatives de pêche de loisir et de protection … Continue reading « Convention collective nationale des structures associatives de pêche de loisir et de…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la banque du 10 janvier 2000. Gratuitement, vous pouvez … Continue reading « Convention collective nationale de la banque »
Les avantages salariés (chèques cadeaux, titres-restaurant, forfaits mobilités durables, crèches, etc.) sont des outils puissants pour fidéliser les talents et renforcer la marque employeur. Mais mal déclarés dans la DSN (déclaration sociale nominative), ils peuvent…
Net-Entreprises simplifie grandement la gestion des obligations déclaratives et financières des entreprises françaises. En utilisant ce portail, les entreprises peuvent … Continue reading « Télépaiement sur net-entreprises.fr »
Dans le monde numérique d’aujourd’hui, de plus en plus d’entreprises se tournent vers le Cloud pour stocker et gérer leurs … Continue reading « Cloud et conformité »
L’exonération des cotisations patronales est un véritable levier pour les entreprises cherchant à réduire leurs charges salariales. Ce mécanisme légal, … Continue reading « Les exonérations des cotisations employeur »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles … Continue reading « Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d’équipements … Continue reading « Convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion…
L’inscription à la base de connaissance de net-entreprises permet d’accéder à des mises à jour essentielles sur la déclaration sociale nominative (DSN) et d’autres thématiques liées aux obligations des entreprises. Voici la procédure d’inscription en…
Chaque mois, les entreprises doivent faire des déclarations à différents services administratifs. Quelles sont-elles ? (suite…)
Salaires de la convention collective Entreprises techniques au service création événement, IDCC (02717) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et … Continue reading « Salaires de la convention collective Entreprises techniques au service création événement, IDCC…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la charcuterie de détail du 4 avril 2007 IDCC … Continue reading « Convention collective nationale de la charcuterie de détail »
Chez Cobham Solutions, nous comprenons que la gestion des ressources humaines implique de maintenir un équilibre subtil entre le respect … Continue reading « La frontière délicate entre vie privée et vie professionnelle : droits et…
Les chefs d’entreprise, auto-entrepreneurs et autres travailleurs indépendants contribuent chaque année à la formation professionnelle en versant une Contribution pour … Continue reading « Les Fonds d’Assurance Formation (FAF) »
Le solde de tout compte est un document remis par l’employeur à l’employé à la fin du contrat de travail … Continue reading « Le solde de tout compte »
La fin du contrat à durée déterminée (CDD) est un processus bien réglementé qui donne lieu notamment à une prime … Continue reading « Prime de précarité »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et des … Continue reading « Convention collective nationale de travail du personnel des imprimeries de labeur et…
La reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, ou RQTH, est une décision administrative attribuant un statut spécifique aux personnes … Continue reading « RQHT ou reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé »
Dans le bloc « Régularisation de prélèvement à la source » de la DSN, les libellés sont les suivants. Voir tous les … Continue reading « Libellés du bloc « Régularisation de prélèvement à la source » de la DSN »
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