Quelle est la définition exacte de « Appellation métier » ? La voici:
Appellation métier – Définition
6 octobre 2024
Qu’est-ce que la DADS ?
4 octobre 2024
La DADS, ou Déclaration Annuelle des Données Sociales, est un document administratif que les employeurs en France étaient tenus de remplir et de transmettre chaque année aux organismes sociaux avant l’avènement de la DSN (Déclaration…
Convention collective régionale du travail des guides d’expédition, guides accompagnateurs et guides animateurs en milieu amazonien
4 octobre 2024
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective régionale du travail des guides d’expédition, guides accompagnateurs et guides animateurs … Continue reading « Convention collective régionale du travail des guides d’expédition, guides accompagnateurs et guides…
De l’intérêt de la DSN
30 septembre 2024
La DSN, ou déclaration sociale nominative, est le fichier dématérialisé qui contient des données issues de la paie transmises tous les mois aux organismes sociaux et fiscaux. Elle ne peut contenir de données erronées !
Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles
27 septembre 2024
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles du 10 juillet … Continue reading « Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles »
Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités
26 septembre 2024
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités du 20 … Continue reading « Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités »
Liberté d’expression des salariés : jusqu’où peuvent-ils aller sans risquer leur emploi ?
26 septembre 2024
La liberté d’expression est un droit fondamental. Elle figure parmi les piliers de notre ordre juridique, garantie à la fois par les articles 10 et 11 de la Déclaration des droits de l’homme et du…
Le référentiel pénibilité de l’EPNL
25 septembre 2024
Ci-après le référentiel pénibilité de l’EPNL (Enseignement privé à but non lucratif). Première branche de l’enseignement privé, l’enseignement privé à … Continue reading « Le référentiel pénibilité de l’EPNL »
Facturation électronique et plateformes partenaires (PDP) : ce que les entreprises doivent savoir
23 septembre 2024
La transition vers la facturation électronique s’accompagne d’une évolution des obligations pour les entreprises. Parmi les nouveaux dispositifs, les plateformes … Continue reading « Facturation électronique et plateformes partenaires (PDP) : ce que les entreprises doivent…
CPF pour chef d’entreprise
23 septembre 2024
Le Compte Personnel de Formation (CPF) est un outil puissant permettant aux chefs d’entreprise de se former et de renforcer … Continue reading « CPF pour chef d’entreprise »