Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Depuis 2019, la réforme de la formation professionnelle a introduit les opérateurs de compétences, connus sous le nom d’OPCO, en … Continue reading « Contribution formation ou OPCO ou contribution unique à la formation professionnelle et…
Salaires de la convention collective Notariat, IDCC (02205) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives ici … Continue reading « Salaires de la convention collective Notariat, IDCC (02205) »
Quand on envoie une DSN, des contrôles sont effectués automatiquement, lesquels ?
La question de la rémunération des stagiaires en entreprise suscite souvent des interrogations, notamment sur les montants légaux, les exonérations et les obligations des employeurs. En 2025, la réglementation évolue, et il est impératif pour…
Salaires de la convention collective Commerce audiovisuel électronique équipem ménager, IDCC (01686) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes … Continue reading « Salaires de la convention collective Commerce audiovisuel électronique équipem ménager, IDCC (01686) »
Quelle est la définition exacte de « Accès à l’emploi des demandeurs d’emploi » ? La voici:
« Bilan de compétences » est une expression galvaudée dans le monde de l’entreprise. Pourtant, cette notion renvoie à un concept assez … Continue reading « Bilan de compétences : comment ça marche »
La clause de dédit-formation est quelque chose de fréquemment utilisé par les employeurs pour protéger leur investissement en matière de … Continue reading « Clause de dédit-formation »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation du 14 septembre … Continue reading « Convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de navigation »
Depuis le 1er mars 2025, les employeurs publics qui déclarent en DSN doivent impérativement intégrer un taux de maintien de rémunération mis à jour pour les agents placés en congé de maladie ordinaire (CMO). Ce…
Salaires de la convention collective Branche des salariés en portage salarial, IDCC (03219) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et … Continue reading « Salaires de la convention collective Branche des salariés en portage salarial, IDCC…
L’abondement : avantages fiscaux et règles à connaître. #ÉpargneSalariale #RégimeSocial #CotisationsSociales
Quelle est la définition exacte de « Action de Formation Conventionnée » ? La voici:
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 … Continue reading « Convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du négoce et de distribution de combustibles solides, liquides, gazeux, … Continue reading « Convention collective nationale du négoce et de distribution de combustibles solides, liquides,…
Quelle est la définition exacte de « Besoin de main d’œuvre » ? La voici:
Comment optimiser la fiabilité des Déclarations Sociales Nominatives (DSN). Dans ce qui suit, l’accent est mis sur la saisie correcte du code risque, du taux ATMP (Accident du Travail/Maladie Professionnelle), et du code régime pour…
Salaires de la convention collective Industrie des panneaux à base de bois, IDCC (02089) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective … Continue reading « Salaires de la convention collective Industrie des panneaux à base de bois,…
Quelle est la définition exacte de « Plan d’investissement des compétences » ? La voici:
Ci-dessous le Référentiel pénibilité de l’union nationale des entreprises du paysage, pour les expositions d’après Octobre 2017. Dans le contexte … Continue reading « Référentiel pénibilité de l’union nationale des entreprises du paysage »
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