Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation (3D) du 1er septembre … Continue reading « Convention collective nationale des entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation »
Accueillir un élève de seconde générale et technologique en stage d’observation représente une opportunité précieuse pour les entreprises, associations et administrations. Du 16 au 27 juin 2025, environ 560 000 lycéens effectueront cette expérience immersive.…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du personnel des huissiers de justice du 11 avril 1996. … Continue reading « Convention collective nationale du personnel des huissiers de justice »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des coopératives agricoles laitières du 7 juin 1984. Etendue par … Continue reading « Convention collective nationale des coopératives agricoles laitières »
Salaires de la convention collective Négoce combustibles solides liquides gazeux, IDCC (01408) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes … Continue reading « Salaires de la convention collective Négoce combustibles solides liquides gazeux, IDCC (01408) »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire … Continue reading « Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et … Continue reading « Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux…
Salaires de la convention collective Grands Magasins et magasins Populaires, IDCC (02156) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes … Continue reading « Salaires de la convention collective Grands Magasins et magasins Populaires, IDCC (02156) »
Ci-dessous le référentiel pénibilité de la désinfection, désinsectisation et dératisation (CS3D). La CS3D gère avec les partenaires sociaux l’évolution de … Continue reading « Référentiel pénibilité des métiers de la désinfection, désinsectisation et dératisation »
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) est l’élément central pour la gestion des déclarations sociales en France. Ceci dit, elle n’est pas simple à aborder et à comprendre pour les employeurs et chefs d’entreprises. Outre tous…
Dans le cadre de la gestion des relations employeur-employé, la question de l’existence ou non d’un contrat de travail formel … Continue reading « L’absence de contrat de travail : une situation risquée pour les employeurs »
Salaires de la convention collective Optique-lunetterie de détail, IDCC (01431) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Optique-lunetterie de détail, IDCC (01431) »
La mutation interne offre aux salariés la possibilité d’évoluer au sein même de leur entreprise sans avoir à la quitter. … Continue reading « Mutation interne »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 … Continue reading « Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant »
Le passage à la facturation électronique deviendra une obligation progressive à partir du 1er septembre 2026 pour les entreprises françaises … Continue reading « Passage à la facture électronique »
Dans le bloc Bordereau de cotisation due de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants. Voir tous les … Continue reading « Libellés du bloc « Bordereau de cotisation due » et du bloc « Cotisation agrégée »…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux … Continue reading « Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la production et de la transformation des papiers et … Continue reading « Convention collective nationale de la production et de la transformation des papiers…
Comment procéder au rattachement de la base assujettie au contrat pour l’ircantec ? Les points attribués par l’IRCANTEC sont calculés … Continue reading « Rattachement de la base assujettie au contrat pour l’IRCANTEC »
La déclaration d’un apprenti dans la DSN est une procédure encadrée par des règles précises pour garantir un recouvrement correct des cotisations.
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