La gestion de la paie est un aspect important du fonctionnement d’une entreprise. l’immense majorité des employés d’une société travaille pour le salaire, quoi qu’on en dise. Si il y a des erreurs dans la…
Erreurs de paie
11 février 2024
Convention collective nationale des industries chimiques et connexes
9 février 2024
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952. Étendue … Continue reading « Convention collective nationale des industries chimiques et connexes »
Déclaration des autres éléments de revenu brut en DSN
8 février 2024
En complément des données relatives à la rémunération et aux primes, indemnités et gratifications, la DSN permet la déclaration d’autres éléments de revenu brut. Ces éléments, qui ne peuvent souvent pas être rattachés à un…
Demandeurs d’emploi formés – Définition
7 février 2024
Quelle est la définition exacte de « Demandeurs d’emploi formés » ? La voici:
Véhicule de service
6 février 2024
Quand un employeur met à disposition des véhicules de service pour ses salariés, il doit clairement définir l’usage qui en … Continue reading « Véhicule de service »
Convention collective nationale des éditeurs de la presse magazine
5 février 2024
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des éditeurs de la presse magazine (employés et cadres) du … Continue reading « Convention collective nationale des éditeurs de la presse magazine »
Convention collective régionale des guides et accompagnateurs en milieu amazonien
5 février 2024
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective régionale des guides et accompagnateurs en milieu amazonien du 12 mai … Continue reading « Convention collective régionale des guides et accompagnateurs en milieu amazonien »
Droit d’expression et liberté d’expression en entreprise
3 février 2024
Il faut distinguer la liberté d’expression, telle qu’elle est protégée par la Déclaration universelle des droits de l’Homme et la … Continue reading « Droit d’expression et liberté d’expression en entreprise »
Arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle
1 février 2024
Un employé ayant subi un accident du travail (hormis les accidents de trajet) ou une maladie professionnelle est assuré d’une … Continue reading « Arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle »
Relations amoureuses au travail : ce que l’entreprise peut tolérer… ou pas
1 février 2024
Avec des journées dépassant souvent les 7 heures passées sur le lieu de travail, il n’est pas étonnant que des histoires d’amour y naissent. Mais qu’en est-il sur le plan juridique ? Est-il autorisé d’entretenir…