Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la coopération maritime du 7 décembre 2004 (réécrite par … Continue reading « Convention collective nationale de la coopération maritime »
Convention collective nationale de l’import-export et du commerce international
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de l’import-export et du commerce international du 18 décembre 1952. … Continue reading « Convention collective nationale de l’import-export et du commerce international »
Rapport d’étonnement : un outil de management encore trop ignoré
Le rapport d’étonnement est un levier d’intégration et d’amélioration continue que trop d’organisations, publiques comme privées, laissent dormir. Pourtant, ce dispositif simple, peu coûteux et redoutablement efficace, pourrait transformer l’onboarding en véritable diagnostic terrain. Encore…
Libellés du bloc « Options sur titres (stock options) » de la DSN
Dans le bloc « Options sur titres (stock options) » de la DSN, les libellés sont les suivants. Voir tous les détails … Continue reading « Libellés du bloc « Options sur titres (stock options) » de la DSN »
Accord de branche du 6 juin 2007 relatif au champ d’application de la convention collective nationale de branche du transport ferroviaire
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Accord de branche du 6 juin 2007 relatif au champ d’application de la … Continue reading « Accord de branche du 6 juin 2007 relatif au champ d’application de…
Convention collective du personnel de direction du régime social des indépendants
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective du personnel de direction du régime social des indépendants du 20 … Continue reading « Convention collective du personnel de direction du régime social des indépendants »
Convention collective nationale de l’optique-lunetterie de détail
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de l’optique-lunetterie de détail du 13 juin 2019 . Gratuitement, … Continue reading « Convention collective nationale de l’optique-lunetterie de détail »
Rupture d’une période d’essai : règles, procédures et précautions à connaître
La période d’essai est devenue quasi-systématique dans les contrats de travail, qu’il s’agisse d’un CDI ou d’un CDD. Elle offre … Continue reading « Rupture d’une période d’essai : règles, procédures et précautions à connaître »
Prime de risque au travail : fonctionnement, conditions, recours et montants
La prime de risque constitue une compensation financière destinée aux salariés exposés à des conditions de travail dangereuses, insalubres ou pénibles. Pourtant, son versement n’est ni automatique ni encadré par le code du travail, ce…
Convention collective nationale de l’hospitalisation privée
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de l’hospitalisation privée du 18 avril 2002. Gratuitement, vous pouvez … Continue reading « Convention collective nationale de l’hospitalisation privée »
Charges salariales : comprendre les taux, les assiettes, etc.
La compréhension des charges salariales est essentielle pour tout employeur en France. Ces charges qui se répartissent entre cotisations et … Continue reading « Charges salariales : comprendre les taux, les assiettes, etc. »
Grille de salaires de la convention collective de l’immobilier
La convention collective nationale de l’immobilier, qui s’applique aux administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers et autres acteurs du … Continue reading « Grille de salaires de la convention collective de l’immobilier »
Que faire quand un salarié veut devenir auto-entrepreneur ?
Pas mal de société, notamment dans les services aux entreprises ou dans la restauration sont confrontées au problème de salariés … Continue reading « Que faire quand un salarié veut devenir auto-entrepreneur ? »
Prime du 13ème mois
La prime de 13ème mois est pour les salariés un avantage financier important, souvent utilisé par les entreprises pour attirer … Continue reading « Prime du 13ème mois »
Fermeture administrative pour cause d’infractions au droit du travail
L’article L8272-2 du Code du travail permet à l’autorité administrative de fermer temporairement un établissement si des infractions graves ou … Continue reading « Fermeture administrative pour cause d’infractions au droit du travail »
Comprendre les dernières évolutions législatives en matière de RH
Le monde des Ressources Humaines est en constante évolution, influencé par une multitude de facteurs allant des changements sociétaux aux … Continue reading « Comprendre les dernières évolutions législatives en matière de RH »
Convention collective nationale des jardineries et graineteries
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des jardineries et graineteries du 3 décembre 1993. Etendue par … Continue reading « Convention collective nationale des jardineries et graineteries »
Convention collective nationale de l’horlogerie
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de l’horlogerie du 17 décembre 1979. Champ d’application fusionné avec … Continue reading « Convention collective nationale de l’horlogerie »
Grille de salaires dans le secteur de la chimie
La convention collective nationale des industries chimiques et connexes, en vigueur depuis le 30 décembre 1952, définit les salaires minimaux … Continue reading « Grille de salaires dans le secteur de la chimie »
Convention collective des commerces de gros de l’habillement, de la mercerie, de la chaussure et du jouet
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective des commerces de gros de l’habillement, de la mercerie, de la … Continue reading « Convention collective des commerces de gros de l’habillement, de la mercerie, de…