Dans le bloc Adhésion Prévoyance de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants.
Libellés du bloc « Adhésion Prévoyance » et du bloc « Changements destinataire Adhésion Prévoyance » de la DSN
9 janvier 2025
Détermination de la durée du congé maternité
6 janvier 2025
Le congé maternité, un droit destiné à protéger la santé de la salariée enceinte ainsi que celle de son enfant, … Continue reading « Détermination de la durée du congé maternité »
Salaires de la convention collective Pâtisserie, IDCC (01267)
5 janvier 2025
Salaires de la convention collective Pâtisserie, IDCC (01267) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives ici … Continue reading « Salaires de la convention collective Pâtisserie, IDCC (01267) »
Calendrier de la paie 2025
5 janvier 2025
Chaque mois, les entreprises doivent respecter une périodicité de versement des salaires. En 2025, les dates prévisionnelles de versement (date … Continue reading « Calendrier de la paie 2025 »
TVA et location de véhicules : limites, exceptions et contrôle fiscal
3 janvier 2025
La location de véhicules est une dépense courante pour certaines entreprises, qu’il s’agisse d’un déplacement ponctuel ou d’un besoin récurrent. … Continue reading « TVA et location de véhicules : limites, exceptions et contrôle fiscal »
TVA sur parkings et péages : comment éviter les rejets en cas de contrôle
3 janvier 2025
Parmi les notes de frais d’entreprise, les parkings et les péages semblent être des dépenses simples à traiter. Pourtant, en … Continue reading « TVA sur parkings et péages : comment éviter les rejets en cas…
Montant net social et DSN : nouvelles obligations pour les employeurs
3 janvier 2025
Depuis janvier 2024, toutes les entreprises doivent déclarer le montant net social (MNS) dans leur Déclaration Sociale Nominative (DSN). Cette … Continue reading « Montant net social et DSN : nouvelles obligations pour les employeurs »
Modèle Excel de suivi des candidats à l’embauche
3 janvier 2025
Excel de Microsoft propose un tableur modèle gratuit de suivi des candidats à l’embauche. Dans une structure même de taille … Continue reading « Modèle Excel de suivi des candidats à l’embauche »
Qu’est-ce que l’ANACT ( Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail) ?
3 janvier 2025
L’ANACT (Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail), souvent citée mais rarement expliquée de façon concrète, occupe une place … Continue reading « Qu’est-ce que l’ANACT ( Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail)…
Comprendre le FACT : le dispositif qui finance les projets d’amélioration des conditions de travail dans les entreprises françaises
3 janvier 2025
Le fonds pour l’amélioration des conditions de travail, plus connu sous le nom de FACT, constitue aujourd’hui l’un des outils … Continue reading « Comprendre le FACT : le dispositif qui finance les projets d’amélioration des…