L’épargne salariale, censée rapprocher les salariés des performances de leur entreprise, est devenue au fil du temps un labyrinthe réglementaire … Continue reading « Épargne salariale : champ d’application, entreprises concernées et bénéficiaires »
Mise en place de l’épargne salariale : procédures, accords et obligations pour les entreprises
Mettre en place un dispositif d’épargne salariale en France n’a rien d’un simple geste de bonne volonté. Entre la participation, … Continue reading « Mise en place de l’épargne salariale : procédures, accords et obligations pour…
Versement de l’épargne salariale : modalités, plafonds et règles de répartition
L’épargne salariale n’est pas seulement une affaire de calculs et d’accords : tout se joue au moment du versement. Car … Continue reading « Versement de l’épargne salariale : modalités, plafonds et règles de répartition »
Régime social et fiscal de l’épargne salariale : conditions, exonérations et pièges à éviter
L’épargne salariale n’est pas seulement un outil de partage des bénéfices. C’est aussi, et surtout, un levier d’optimisation sociale et … Continue reading « Régime social et fiscal de l’épargne salariale : conditions, exonérations et pièges…
Épargne salariale : information des salariés, consultation du CSE et dépôt des accords
Mettre en place l’épargne salariale ne s’arrête pas à la signature d’un accord ou à la décision unilatérale de l’employeur. … Continue reading « Épargne salariale : information des salariés, consultation du CSE et dépôt des…
Plans d’épargne retraite : PEROB ou PERECOL, que choisir pour l’entreprise ?
Depuis la réforme de 2019, les plans d’épargne retraite (PER) ont remplacé la mosaïque d’anciens dispositifs (PERCO, Madelin, Article 83…). … Continue reading « Plans d’épargne retraite : PEROB ou PERECOL, que choisir pour l’entreprise ? »
Épargne salariale : quelles possibilités pour les entreprises non soumises à l’obligation ?
L’épargne salariale ne concerne plus seulement les grands groupes. Depuis plusieurs années, l’État tente de convaincre les petites entreprises d’y … Continue reading « Épargne salariale : quelles possibilités pour les entreprises non soumises à l’obligation…
Épargne salariale : avec qui négocier et comment modifier un accord existant ?
Mettre en place ou modifier un dispositif d’épargne salariale suppose d’abord de savoir à qui parler. Or, pour une entreprise … Continue reading « Épargne salariale : avec qui négocier et comment modifier un accord existant…
Loi sur la simplification économique : ce qui va vraiment changer pour les entreprises
Avec un Code du travail qui a explosé en volume ces 50 dernières années, les entreprises françaises croulent sous les démarches administratives. Le gouvernement, sous l’impulsion de Bruno Le Maire quand il était ministre de…
Médaille d’honneur du travail : conditions, démarches et droits des salariés
La médaille d’honneur du travail est une distinction honorifique attribuée aux salariés du secteur privé pour récompenser leur ancienneté, la … Continue reading « Médaille d’honneur du travail : conditions, démarches et droits des salariés »