Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Quand une société ne respecte pas les règles de conformité en matière de bulletins de paie, consciemment ou pas, elle … Continue reading « Quels risques pour l’entreprise en cas de non conformité d’un bulletin de…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de l’industrie du vitrail du 15 novembre 1996 IDCC 1945. … Continue reading « Convention collective nationale de l’industrie du vitrail »
Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est un organe représentatif du personnel au sein d’une … Continue reading « Qu’est-ce que le CHSCT ? »
Dans le bloc « Total de l’Envoi » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Salaires de la convention collective Commerce à distance, IDCC (02198) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Commerce à distance, IDCC (02198) »
Quelle est la définition exacte de « Appellation métier » ? La voici:
La DADS, ou Déclaration Annuelle des Données Sociales, est un document administratif que les employeurs en France étaient tenus de remplir et de transmettre chaque année aux organismes sociaux avant l’avènement de la DSN (Déclaration…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective régionale du travail des guides d’expédition, guides accompagnateurs et guides animateurs … Continue reading « Convention collective régionale du travail des guides d’expédition, guides accompagnateurs et guides…
La DSN, ou déclaration sociale nominative, est le fichier dématérialisé qui contient des données issues de la paie transmises tous les mois aux organismes sociaux et fiscaux. Elle ne peut contenir de données erronées !
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles du 10 juillet … Continue reading « Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles »
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