Dans le bloc « Rémunération » de la DSN, les libellés sont les suivants. Voir tous les détails sur Liste complète des … Continue reading « Libellés du bloc « Rémunération » de la DSN »
Libellés du bloc « Rémunération » de la DSN
10 août 2024
Convention collective nationale du caoutchouc
8 août 2024
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du caoutchouc du 6 mars 1953. Étendue par arrêté du … Continue reading « Convention collective nationale du caoutchouc »
Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie
8 août 2024
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie du 19 mars 1976. Etendue par arrêté … Continue reading « Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie »
Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques
7 août 2024
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques du 13 décembre 2007 … Continue reading « Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques »
Homologation d’une rupture conventionnelle
7 août 2024
Pour qu’une rupture conventionnelle de contrat à durée indéterminée (CDI) soit juridiquement valable, elle doit impérativement être homologuée par la … Continue reading « Homologation d’une rupture conventionnelle »
Convention collective nationale relative aux conditions de travail des employés, techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et de matériaux
5 août 2024
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale relative aux conditions de travail des employés, techniciens et agents … Continue reading « Convention collective nationale relative aux conditions de travail des employés, techniciens et…
Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d’art (œuvres d’art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité, maroquinerie, presse et jeux de hasard ou pronostics, produits de la vape
3 août 2024
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries … Continue reading « Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante,…
Salaires de la convention collective Métallurgie
2 août 2024
Salaires de la convention collective Métallurgie (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives ici ) eqtp … Continue reading « Salaires de la convention collective Métallurgie »
Checklist de la fin de contrat de travail
1 août 2024
Quand arrive la fin de contrat de travail d’un salarié (volontaire ou par rupture), quelle est la liste des choses à faire pour être dans la conformité la plus totale ? Voici une checklist pour…
Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes
28 juillet 2024
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 10 juillet … Continue reading « Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes »
Évolution des ruptures conventionnelles dans le secteur des services aux entreprises
28 juillet 2024
Voici le nombre des ruptures conventionnelles dans le secteur des services aux entreprises (ligne rouge, l’autre ligne est « tous secteurs … Continue reading « Évolution des ruptures conventionnelles dans le secteur des services aux entreprises »
Salaires de la convention collective Organismes de tourisme à but non lucratif, IDCC (01909)
27 juillet 2024
Salaires de la convention collective Organismes de tourisme à but non lucratif, IDCC (01909) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective … Continue reading « Salaires de la convention collective Organismes de tourisme à but non lucratif,…
L’identité numérique d’une entreprise avec Net-Entreprises
25 juillet 2024
L’identité numérique d’une entreprise est devenue quelque chose d’essentiel pour faciliter et sécuriser ses interactions avec les administrations et les organismes sociaux. Avec l’identifiant unique fourni par Net-entreprises, une entreprise peut accéder à une multitude…
Évolution des ruptures conventionnelles dans le secteur de la communication et de l’information
24 juillet 2024
Voici le nombre des ruptures conventionnelles dans le secteur de la communication et de l’information (ligne rouge, l’autre ligne est … Continue reading « Évolution des ruptures conventionnelles dans le secteur de la communication et de…
Convention collective nationale des entreprises de services à la personne
23 juillet 2024
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des entreprises de services à la personne du 20 septembre … Continue reading « Convention collective nationale des entreprises de services à la personne »
Convention collective nationale des entreprises relevant de la sélection et de la reproduction animale
21 juillet 2024
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des entreprises relevant de la sélection et de la reproduction … Continue reading « Convention collective nationale des entreprises relevant de la sélection et de la…
Intérim et droits sociaux
16 juillet 2024
Le travail intérimaire offre une certaine flexibilité professionnelle, mais il est encadré par des règles précises visant à protéger les … Continue reading « Intérim et droits sociaux »
Informations à délivrer à vos salariés ou le décret du 30 octobre 2023
14 juillet 2024
Un décret du 30 Octobre 2023 a fixé les informations obligatoires à délivrer aux salariés. Voici le détail de manière … Continue reading « Informations à délivrer à vos salariés ou le décret du 30 octobre…
Lundi de Pentecôte : jour férié ou journée travaillée ? Ce que dit la loi et les implications pour les salariés
13 juillet 2024
Le lundi de Pentecôte, qui tombe cette année le 9 juin 2025, soulève chaque année des questions récurrentes : est-ce un jour férié ou travaillé ? Les salariés doivent-ils se rendre au travail ? Sont-ils…
Grille de salaire : comment la définir et la mettre en place efficacement
12 juillet 2024
Le paiement du salaire est une étape majeure dans la gestion d’une entreprise, non seulement pour assurer la satisfaction des … Continue reading « Grille de salaire : comment la définir et la mettre en place…