DSN

Le guide « Guide Urssaf : comment déclarer et régulariser les cotisations Urssaf en DSN » (complément du cahier technique de la norme NeoDes) vous accompagne pour établir les déclarations que vous faites, via la DSN, à…

Quand un employé a un enfant, il bénéficie d’un congé de paternité et d’accueil. Durant celui-ci, il a droit à … Continue reading « Comment déclarer le congé paternité en DSN ? »

L’introduction de la notion de fait générateur dans la DSN est un changement qui vise à harmoniser les pratiques et … Continue reading « DSN: les faits générateurs »

Augmenter les salaires reste coûteux pour l’entreprise : cotisations, impact sur les grilles internes, effet cliquet. Pourtant, les salariés attendent des signes concrets d’amélioration de leur quotidien. La solution ? Miser sur des avantages sociaux…

Depuis le 1er janvier 2022, les employeurs doivent respecter une obligation déclarative spécifique en matière de fin de contrat de travail. Le signalement de fin de contrat unique (FCTU), réalisé via la déclaration sociale nominative…

Le prélèvement à la source a introduit un mécanisme de taux dit « non personnalisé », censé répondre à des cas particuliers. En pratique, c’est une zone grise dans laquelle s’engouffrent trop souvent les erreurs…

Dans le bloc « Elément de revenu calculé en net » de la DSN, les libellés sont les suivants.

Dans le bloc « Ayant droit » de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants.

Dans le bloc « Retraite complémentaire » de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants.

Les bases assujetties jouent un rôle fondamental dans le calcul des cotisations sociales. En fonction de la nature de la cotisation, différentes bases sont utilisées pour déterminer le montant des prélèvements sociaux à appliquer sur…