Dans le bloc « Arrêt de travail » de la DSN, les libellés sont les suivants. (suite…)
DSN
Sanctions en cas de non transmission, retard ou fausse déclaration de DSN
La non transmission ou de fausses déclarations dans la Déclaration Sociale Nominative (DSN) entrainent des sanctions. Il faut vraiment être rigoureux dans ce domaine et ne pas hésiter à faire auditer et vérifier vos processus…
Structure de la DSN
Quelle est la structure de la DSN ? Quels sont les modèles de déclarations ?
DSN et package salarial : ce que les RH doivent expliquer à leur DAF
La DSN, un sujet RH… mais aussi financier Dans de nombreuses entreprises, la DSN reste considérée comme un sujet purement technique ou réglementaire. Or, elle constitue le socle déclaratif de toute la politique sociale. Pour…
DSN – Les erreurs les plus fréquentes
Depuis le 1er janvier 2017, la déclaration sociale nominative (DSN) est obligatoire pour toutes les entreprises privées, y compris pour les très petites entreprises (TPE) qui n’ont finalement pas bénéficié du report à juillet 2017…
Libellés du bloc « Affiliation Prévoyance » de la DSN
Dans le bloc « Affiliation Prévoyance » de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants.
DSN et politique sociale : comment un audit peut valoriser vos avantages salariés et réduire vos risques
De nombreuses entreprises investissent dans une politique sociale ambitieuse : titres-restaurant, forfait mobilités durables, mutuelle optimisée, crèche interentreprises, chèques cadeaux… Pourtant, une partie de ces efforts est invisible pour l’Urssaf, le salarié… et parfois même…
Contrôle des données DSN pour les organismes complémentaires (CTIP, FFA et FNMF)
Les données DSN spécifiques à destination des fédérations d’Organismes Complémentaires (CTIP, FFA et FNMF), liées aux contrats de prévoyance, complémentaire … Continue reading « Contrôle des données DSN pour les organismes complémentaires (CTIP, FFA et FNMF) »
Libellés du bloc « Fin de contrat » et du bloc « Préavis de fin de contrat » de la DSN
Dans le bloc « Fin de contrat » de la DSN, les libellés sont les suivants.
Libellés du bloc « Avantages en nature » de la DSN
Dans le bloc « Avantages en nature » de la DSN, les libellés sont les suivants.