DSN

La déclaration sociale nominative (DSN) a profondément modifié la manière dont les entreprises transmettent les informations sociales aux organismes concernés. Mais malgré son apparente simplicité, elle s’accompagne de subtilités que l’administration se garde bien de…

Dans le bloc « Autres éléments de revenu brut » de la DSN, les libellés sont les suivants.

Offrir des avantages à ses salariés – titres-restaurant, indemnités de télétravail, forfait mobilités durables, chèques cadeaux, mutuelle premium – est une stratégie RH payante… à condition que tout soit correctement déclaré dans la DSN. Sinon…

Dans le bloc « Lieu de travail ou établissement utilisateur » de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants.

Avec la mise en place des nouvelles réglementations, la déclaration du solde de la taxe d’apprentissage (TA) suit des modalités strictes à respecter scrupuleusement pour éviter toute irrégularité. Ce guide détaille les obligations des employeurs,…

Dans le bloc « Base assujettie » de la DSN, les libellés des blocs sont les suivants.

Dans le bloc « Actions gratuites » de la DSN, les libellés sont les suivants.

Voici 15 points à contrôler sur votre DSN, en ce qui concerne vos avantages salariés. (suite…)

Procédure de Déclaration des Cotisations CRPCEN (Hors Alsace-Moselle) La Caisse de Retraite et de Prévoyance des Clercs et Employés de … Continue reading « Comment déclarer les cotisations CRPCEN en DSN ? »

Comment renseigner le numéro FINESS géographique en DSN ? Le numéro FINESS (Fichier National des Établissements Sanitaires et Sociaux) est … Continue reading « Modalités déclaratives du numéro FINESS géographique en DSN »