DSN

Comment traiter un congé pathologique ou maladie précédant un congé maternité en DSN ? Lorsqu’une grossesse entraîne un état pathologique, … Continue reading « Gestion d’un congé pathologique ou maladie suivi d’un congé maternité dans la…

En DSN, certains éléments du revenu brut, notamment les primes, gratifications et indemnités, ne sont pas nécessairement liés directement à l’exécution de l’activité. Ils peuvent avoir une périodicité non mensuelle, sauf dans la fonction publique,…

Une nouvelle charte de partenariat entre les éditeurs de progiciels de paie et le GIP-MDS (au titre de l’ensemble des organismes participant à la DSN) est proposée à signature des éditeurs qui s’engagent pour l’ensemble…

Les entreprises qui emploient des salariés à temps partiel (voir Différences entre Temps partiel et mi-temps ) doivent porter une attention particulière à leur déclaration en DSN. Contrairement à un contrat à temps plein, certaines…

Dans la vidéo qui suit, vous pourrez regarder une explication détaillée permettant de comprendre votre DSN. La qualité de la DSN est un enjeu majeur . Un sondage révèle que peu de personnes ont pleinement…

Depuis l’instauration de l’obligation de couverture santé collective en 2016, la gestion des contrats de prévoyance en entreprise est devenue un enjeu majeur. En Déclaration Sociale Nominative (DSN), la prévoyance regroupe les dispositifs de complémentaire…

La DSN (Déclaration Sociale Nominative) est incontournable pour les entreprises qui doivent chaque mois effectuer leurs déclarations. (Voir ici les échéances précises mensuelles de la DSN en 2025) Véritable « expression » de la paie, la DSN…

Dans le bloc « Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE) » de la DSN, les libellés sont les suivants.

Dans le bloc « Autre suspension de l’exécution du contrat  » de la DSN, les libellés sont les suivants.