Cette aide consiste en: Sont concernées les prêts bancaires à partir de 220 000 pour des opérations de prêts … Continue reading « Fonds de garantie Bpifrance »
Fonds de garantie Bpifrance
19 février 2023
Abattement sur la valeur locative des bâtiments affectés à des opérations de recherche éligibles au crédit d’impôt recherche
19 février 2023
Cette aide consiste en: Bâtiments : – affectés à des opérations de recherche éligibles au crédit d’impôt recherche, – qui … Continue reading « Abattement sur la valeur locative des bâtiments affectés à des opérations de…
Aide à la location immobilière
18 février 2023
Cette aide consiste en: Montant des loyers hors charge de la location de bâtiments professionnels sur une durée d’un an. … Continue reading « Aide à la location immobilière »
Prêt d’honneur Initiative Moselle Est
18 février 2023
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Moselle Est »
Comment prendre connaissance d’une décision de jurisprudence ?
18 février 2023
Les décisions de justice, les arrêts de la Cour de cassation en particulier, peuvent être une source importante de droits … Continue reading « Comment prendre connaissance d’une décision de jurisprudence ? »
Fonds direct ‘Breizh Invest PME’
17 février 2023
Cette aide consiste en: – Capital création, – Capital développement, – Capital transmission . Elle concerne les Entreprises traditionnelles ou … Continue reading « Fonds direct ‘Breizh Invest PME’ »
Prêt d’honneur Réseau Entreprendre Ain & Val de Saône
17 février 2023
Cette aide consiste en: Opérations de création ou de reprise. . Elle concerne les Porteurs de projet de création ou … Continue reading « Prêt d’honneur Réseau Entreprendre Ain & Val de Saône »
Prêt d’honneur Initiative Eure-et-Loir
17 février 2023
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Eure-et-Loir »
Aide à la réutilisation des eaux non conventionnelles
17 février 2023
Cette aide consiste en: Réutilisation des eaux non conventionnelles après traitement adapté éventuel pour les principaux usages suivants : agricoles … Continue reading « Aide à la réutilisation des eaux non conventionnelles »
Salaires de la convention collective Agences de voyages, IDCC (01710)
17 février 2023
Salaires de la convention collective Agences de voyages, IDCC (01710) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Agences de voyages, IDCC (01710) »
Aide à l’immobilier d’entreprise de production
16 février 2023
Cette aide consiste en: Projets de développement et / ou installation d’entreprises nécessitant un investissement immobilier : bureaux et locaux … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise de production »
Prêt d’honneur Réseau Entreprendre® Hainaut
16 février 2023
Cette aide consiste en: Opérations éligibles : – Création d’entreprise à potentiel de développement et de création d’emploi ; – … Continue reading « Prêt d’honneur Réseau Entreprendre® Hainaut »
France 2030 – Appel à projets ‘Amélioration et transformation des filières’ – Nouvelle-Aquitaine
16 février 2023
Cette aide consiste en: Création d’unités industrielles partagées permettant à des entreprises d’une même filière (ou en inter-filières) s’inscrivant dans … Continue reading « France 2030 – Appel à projets ‘Amélioration et transformation des filières’ –…
Aide à l’immobilier d’entreprise
16 février 2023
Cette aide consiste en: Dépenses d’acquisition de locaux existants (hors frais d’acte) ; Dépenses de construction de bâtiment ; Dépenses … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise »
Convention collective nationale de la métallurgie
15 février 2023
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022 – Étendue par … Continue reading « Convention collective nationale de la métallurgie »
Prêt aux ETI
15 février 2023
Cette aide consiste en: – Investissements corporels ; – Investissements incorporels dans la limite de 10 % du total des … Continue reading « Prêt aux ETI »
Aide à l’obtention d’une autorisation d’entrée en essais cliniques
15 février 2023
Cette aide consiste en: Prestation d’accompagnement à la construction d’un plan de développement en vue de l’obtention d’une autorisation d’entrée … Continue reading « Aide à l’obtention d’une autorisation d’entrée en essais cliniques »
Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM)
15 février 2023
Cette aide consiste en: Réalisation de travaux de réduction de la vulnérabilité sur des biens existants exposés à un risque … Continue reading « Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM) »
Aide aux salons et manifestations
14 février 2023
Cette aide consiste en: Frais de participation aux salons nationaux et internationaux. . Elle concerne les entreprises artisanales inscrites au … Continue reading « Aide aux salons et manifestations »
Fonds Air Véhicule Pro
14 février 2023
Cette aide consiste en: – Véhicule Utilitaire Léger (VUL) ou Poids lourd (PL) en motorisation : électrique ; gaz Naturel … Continue reading « Fonds Air Véhicule Pro »