Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et … Continue reading « Nouvelle convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux…
Salaires de la convention collective Grands Magasins et magasins Populaires, IDCC (02156)
Salaires de la convention collective Grands Magasins et magasins Populaires, IDCC (02156) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes … Continue reading « Salaires de la convention collective Grands Magasins et magasins Populaires, IDCC (02156) »
Référentiel pénibilité des métiers de la désinfection, désinsectisation et dératisation
Ci-dessous le référentiel pénibilité de la désinfection, désinsectisation et dératisation (CS3D). La CS3D gère avec les partenaires sociaux l’évolution de … Continue reading « Référentiel pénibilité des métiers de la désinfection, désinsectisation et dératisation »
La DSN pour les Nuls
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) est l’élément central pour la gestion des déclarations sociales en France. Ceci dit, elle n’est pas simple à aborder et à comprendre pour les employeurs et chefs d’entreprises. Outre tous…
L’absence de contrat de travail : une situation risquée pour les employeurs
Dans le cadre de la gestion des relations employeur-employé, la question de l’existence ou non d’un contrat de travail formel … Continue reading « L’absence de contrat de travail : une situation risquée pour les employeurs »
Salaires de la convention collective Optique-lunetterie de détail, IDCC (01431)
Salaires de la convention collective Optique-lunetterie de détail, IDCC (01431) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Optique-lunetterie de détail, IDCC (01431) »
Mutation interne
La mutation interne offre aux salariés la possibilité d’évoluer au sein même de leur entreprise sans avoir à la quitter. … Continue reading « Mutation interne »
Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 … Continue reading « Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant »
Passage à la facture électronique
Le passage à la facturation électronique deviendra une obligation progressive à partir du 1er septembre 2026 pour les entreprises françaises … Continue reading « Passage à la facture électronique »
Libellés du bloc « Bordereau de cotisation due » et du bloc « Cotisation agrégée » de la DSN
Dans le bloc Bordereau de cotisation due de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants.