Cette aide consiste en: Thématiques d’études éligibles : Transition numérique ; Cybersécurité ; Stratégie de levée de fonds ; … Continue reading « Pays de la Loire Conseil »
Aide aux projets d’innovation
Cette aide consiste en: Projet : – collaboratif en rassemblant au moins deux entreprises et un laboratoire ou un organisme … Continue reading « Aide aux projets d’innovation »
Aide à la préparation pour les oeuvres cinématographiques de long métrage
Cette aide consiste en: – Sommes versées en contrepartie des options ou des cessions des droits de propriété littéraire et … Continue reading « Aide à la préparation pour les oeuvres cinématographiques de long métrage »
Prêt d’honneur Lot Initiatives Artisanat Création
Cette aide consiste en: Création d’une structure juridique d’entreprise individuelle au réel ou de société. . Elle concerne les Créateurs … Continue reading « Prêt d’honneur Lot Initiatives Artisanat Création »
Suramortissement des équipements des navires et bateaux
Cette aide consiste en: Coûts supplémentaires directement liés à l’installation d’équipements neufs, permettant l’utilisation d’hydrogène ou de toute autre propulsion … Continue reading « Suramortissement des équipements des navires et bateaux »
ADICAPE – Aide Districale à l’Investissement des Commerçants, Artisans et Petites Entreprises
Cette aide consiste en: Projet d’investissement devant générer de la richesse nouvelle, maintenir des emplois ou en créer : biens … Continue reading « ADICAPE – Aide Districale à l’Investissement des Commerçants, Artisans et Petites Entreprises »
Salaires de la convention collective Entreprises privées du spectacle vivant, IDCC (03090)
Salaires de la convention collective Entreprises privées du spectacle vivant, IDCC (03090) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes … Continue reading « Salaires de la convention collective Entreprises privées du spectacle vivant, IDCC (03090) »
Jeune entreprise universitaire (JEU) – Exonération des cotisations sociales patronales
Cette aide consiste en: Exonération de cotisations patronales d’assurances sociales et d’allocations familiales sur les rémunérations versées aux personnes suivantes … Continue reading « Jeune entreprise universitaire (JEU) – Exonération des cotisations sociales patronales »
Fonds Régional d’Innovation (FRI) – Normandie
Cette aide consiste en: Projets éligibles : – prestations dites stratégiques (stratégie générale, marketing et commercial, management et organisation, internationalisation, … Continue reading « Fonds Régional d’Innovation (FRI) – Normandie »
SIAGI – Renforcement de la trésorerie
Cette aide consiste en: Crédits destinés à financer l’augmentation du BFR ; Consolidation de crédits court terme existants ; Prêts … Continue reading « SIAGI – Renforcement de la trésorerie »
PASS salon
Cette aide consiste en: Salons nautiques nationaux : Salon du Grand Pavois de La Rochelle ; Nautic de Paris ; … Continue reading « PASS salon »
Prêt d’honneur Initiative Ventoux
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Ventoux »
Aide à l’investissement en faveur de l’inclusion des personnes porteuses de handicap
Cette aide consiste en: Travaux permettant d’améliorer les conditions d’accès aux commerces pour les personnes à mobilité réduite (PMR) et … Continue reading « Aide à l’investissement en faveur de l’inclusion des personnes porteuses de handicap »
Aide à la création et reprises de commerces et services
Cette aide consiste en: Investissements productifs neufs et équipements liés à l’activité ; Investissements corporels directements liés au projet. … Continue reading « Aide à la création et reprises de commerces et services »
Code type de personnel (CTP) : liste et rôle dans la DSN URSSAF
Pour chaque rémunération versée à un salarié, l’employeur déclare ses cotisations et contributions sociales, salariales et patronales, à l’URSSAF. Chaque … Continue reading « Code type de personnel (CTP) : liste et rôle dans la DSN…
Aide à l’achat de véhicule de commerce ambulant des TPE artisanat-commerce
Cette aide consiste en: 1. Commerce ambulant – marchés/stationnement : Dépenses liées : à l’achat ou renouvellement d’un véhicule de … Continue reading « Aide à l’achat de véhicule de commerce ambulant des TPE artisanat-commerce »
Aide levier
Cette aide consiste en: Aide complémentaire aux aides publiques attribuées par l’Europe, l’Etat, la Région ou le Département. . Elle … Continue reading « Aide levier »
SIAGI – Aide aux entrepreneurs individuels
Cette aide consiste en: Tous les investissements des entrepreneurs individuels. . Elle concerne les – Garantie jusqu’à 50 000 … Continue reading « SIAGI – Aide aux entrepreneurs individuels »
Religion en entreprise : ce que peut exiger un employeur face aux revendications religieuses
La question de la religion dans l’entreprise française suscite, dans les faits, autant d’incompréhensions que de crispations. Si la liberté religieuse est bien garantie, elle n’est pas sans limites, surtout lorsque l’intérêt de l’entreprise ou…
Salaires de la convention collective Commerce articles sport équipement loisirs, IDCC (01557)
Salaires de la convention collective Commerce articles sport équipement loisirs, IDCC (01557) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes … Continue reading « Salaires de la convention collective Commerce articles sport équipement loisirs, IDCC (01557) »