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Droit du travail

La partie « Droit du travail » de notre site est votre ressource essentielle pour démêler les complexités du droit du travail français. Cette section est riche en informations et en conseils juridiques pour aider employeurs, salariés et professionnels des RH à comprendre leurs droits et obligations. Nos articles couvrent une large gamme de sujets, allant des contrats de travail aux conditions de travail, en passant par la santé et la sécurité au travail, les conflits, et les procédures de licenciement. Chaque pièce de contenu est conçue pour vous fournir des explications claires et des orientations pratiques, vous permettant de naviguer avec confiance dans le cadre légal du travail en France.

Nous mettons un point d’honneur à maintenir notre contenu à jour avec les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, offrant ainsi une ressource fiable pour toutes vos questions juridiques. En plus, notre équipe est à votre disposition pour répondre à vos interrogations spécifiques et vous fournir des conseils personnalisés sur les situations complexes du droit du travail. Que vous cherchiez à sécuriser vos pratiques d’entreprise, à défendre vos droits en tant que salarié, ou à approfondir vos connaissances en droit du travail, notre catégorie est le point de départ idéal pour vous informer et vous guider. Explorez nos ressources pour maîtriser les aspects clés du droit du travail et renforcer la conformité et l’équité au sein de votre organisation.

Cumul d’emplois : Règles strictes et clauses d’exclusivité

Un usage professionnel ou local s’appliquant dans une entreprise peut-il être supprimé ?

Lorsqu’un usage professionnel ou local s’applique dans une entreprise, l’employeur ne peut refuser d’en faire bénéficier les salariés. Mais peut-il déclarer que l’usage jusqu’alors en vigueur est désormais supprimé ?

Peut-il exister des conflits entre les textes officiels ?

Il peut arriver que plusieurs textes, à des périodes différentes, tentent de réglementer une même situation. Quel texte, dans ce cas, prime sur les autres ?

Qu’est-ce que le droit du travail ?

Les usages et la Jurisprudence

Les usages sont des habitudes observées depuis un temps plus ou moins long dans une région, une profession ou une entreprise et qui viennent suppléer au silence des textes officiels.

Qu’est-ce que le Code du travail ?

Le Code du travail est un ouvrage officiel où sont rassemblés et numérotés la plupart des lois et des règlements.

Repos compensateurs de remplacement (RCR)

Démission d’un salarié

Qu’est-ce qu’un accord collectif ?

Est-il obligatoire de négocier des accords collectifs au niveau de l’entreprise ?