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DSN

La catégorie DSN (déclaration sociale nominative) de notre site est votre ressource incontournable pour tout savoir sur la DSN, un dispositif crucial pour la transmission unifiée et simplifiée des données sociales des entreprises. En parcourant nos articles, vous découvrirez des guides complets, des conseils pratiques et des mises à jour régulières qui vous aideront à maîtriser le processus de déclaration, à optimiser votre gestion sociale et à rester conforme aux dernières réglementations. que vous soyez un expert-comptable, un gestionnaire de paie ou un entrepreneur, notre contenu est conçu pour vous fournir les informations les plus précises et actuelles sur la DSN.

Déclaration des Seniors

Les plateformes en ligne entreprendre.service-public.fr et le site de l’URSSAF ont publié un avis sollicitant les personnes déclarantes à procéder à la déclaration concernant les séniors.

Numéro du contrat de travail sur la DSN

Dans le cadre de la déclaration sociale nominative (DSN), certaines informations jouent un rôle clé en servant d’identifiants. Ces identifiants permettent de lier les données déclarées d’un mois à l’autre, facilitant ainsi la reconstitution des déclarations antérieures que la DSN remplace.

Les modèles de déclarations DSN

Les modèles de déclarations DSN sont conçus pour être flexibles et couvrir un large éventail de situations employeurs/employés, incluant les salaires, les cotisations sociales, les accidents du travail, les maladies professionnelles, ainsi que les événements tels que les embauches, les départs, ou les changements de situation contractuelle.

Quels contrôles techniques pour la DSN ?

Quand on envoie une DSN, des contrôles sont effectués automatiquement, lesquels ?

Structure de la DSN

Quelle est la structure de la DSN ? Quels sont les modèles de déclarations ?

Cahier technique de la DSN

La norme NEODeS définit l’ensemble des règles de constitution et d’alimentation des différents messages prévus entre les employeurs, la sphère sociale et les administrations dans le cadre du système DSN.

Pratique DSN : Apec

DSN : Ouverture de la norme 2024.1

A partir de fin janvier 2024, la norme NEODeS 2024.1 entre en vigueur pour les dépôts DSN.

Libellés du bloc « Total de l’Envoi » de la DSN

Libellés du bloc « Régularisation de prélèvement à la source » de la DSN