Cette aide consiste en: Programmes de recherche construits et menés en partenariat entre un organisme de recherche et de diffusion … Continue reading « Aide aux pactes de recherche Auvergne-Rhône-Alpes »
Convention collective des personnels navigants officiers des entreprises de transport et services maritimes
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective des personnels navigants officiers des entreprises de transport et services maritimes … Continue reading « Convention collective des personnels navigants officiers des entreprises de transport et services…
Fonds partenarial économie de proximité
Cette aide consiste en: Création et reprise : soit des investissements comptablement amortissables nécessaire à l’activité (hors immobilier et hors … Continue reading « Fonds partenarial économie de proximité »
Aide aux promoteurs-diffuseurs de spectacles vivants
Cette aide consiste en: Spectacles diffusés dans des salles de jauge inférieure ou égale à 800 places. . Elle concerne … Continue reading « Aide aux promoteurs-diffuseurs de spectacles vivants »
Zones de restructuration de la défense (ZRD) – Exonération de cotisations patronales
Cette aide consiste en: Exonération des cotisations : d’assurances maladie-maternité ; d’invalidité-décès ; de vieillesse ; d’allocations familiales. . Elle … Continue reading « Zones de restructuration de la défense (ZRD) – Exonération de cotisations patronales »
La nouvelle fiche de paie en 15 lignes
Dans un énième « choc de simplification », l’actuel ministre de l’économie, Bruno Le Maire, a annoncé au JT de 20 heures … Continue reading « La nouvelle fiche de paie en 15 lignes »
Aide à la production audiovisuelle et nouveaux médias – Documentaires
Cette aide consiste en: Oeuvres audiovisuelles documentaires, dont une part significative de la fabrication (activité de production, tournage, réalisation d’animation, … Continue reading « Aide à la production audiovisuelle et nouveaux médias – Documentaires »
Appel à projets ‘Systèmes performants de production de froid solaire en outre-mer’
Cette aide consiste en: Etudes de faisabilité pour l’optimisation du dimensionnement des installations de climatisation à haute efficacité énergétique ; … Continue reading « Appel à projets ‘Systèmes performants de production de froid solaire en outre-mer’ »
Prêt d’honneur Initiative Cher
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création, reprise et croissance d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Cher »
Fonds Solidarité Métiers d’art
Cette aide consiste en: Aide permettant de faire face à un arrêt ou un ralentissement significatif de l’activité du fait … Continue reading « Fonds Solidarité Métiers d’art »
Exonération douanière
Cette aide consiste en: Exonération du droit de douane frappant l’importation de matières premières et de biens intermédiaires destinés à … Continue reading « Exonération douanière »
Aide à l’immobilier d’entreprise
Cette aide consiste en: Dépenses d’acquisition de locaux existants (hors frais d’acte) ; Dépenses de construction, d’extension ou de réhabilitation … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise »
Aide à la transformation des débits de tabac ordinaires
Cette aide consiste en: Investissement qui s’inscrit dans un projet de transformation. Cette transformation par un réaménagement du point de … Continue reading « Aide à la transformation des débits de tabac ordinaires »
Appel à projets ‘Tourisme de savoir-faire’
Cette aide consiste en: Travaux concourant à l’accueil du public : second oeuvre, construction de bâtiment et/ou extension de bâtiments … Continue reading « Appel à projets ‘Tourisme de savoir-faire’ »
Aide à l’immobilier d’entreprise – Volet TPE de moins de 10 salariés
Cette aide consiste en: Achat des murs ; Constructions ; Travaux de modernisation ; Rénovations ; Agrandissements ; Travaux intérieurs … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise – Volet TPE de moins de 10 salariés »
Aide au développement des TPE artisanales, commerciales et de service
Cette aide consiste en: Investissements matériels concernant directement l’activité de l’entreprise ou y étant nécessaires : aménagements, machines, outillages. Ne … Continue reading « Aide au développement des TPE artisanales, commerciales et de service »
Convention collective nationale des activités de marchés financiers
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des activités de marchés financiers du 11 juin 2010 IDCC … Continue reading « Convention collective nationale des activités de marchés financiers »
Convention collective nationale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement … Continue reading « Convention collective nationale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et…
Convention collective nationale du notariat
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du notariat du 8 juin 2001 IDCC 2205. Gratuitement, vous … Continue reading « Convention collective nationale du notariat »
Aide à l’écriture cinéma, audiovisuel et nouveaux médias
Cette aide consiste en: dans le cadre de recherches, frais d’hébergement et de déplacements, et d’achats de publications et de … Continue reading « Aide à l’écriture cinéma, audiovisuel et nouveaux médias »