Cette aide consiste en: – Aménagement, extension et agencement des locaux, aménagement du local de production, accessibilité PMR, mise aux … Continue reading « Opération Collective de Modernisation de l’Artisanat »
Soutien automatique à l’exploitation
Cette aide consiste en: Chaque établissement cinématographique bénéficie d’un compte de soutien alimenté par les droits générés par un pourcentage … Continue reading « Soutien automatique à l’exploitation »
Convention collective nationale des taxis
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des taxis du 11 septembre 2001 IDCC 2219. Gratuitement, vous … Continue reading « Convention collective nationale des taxis »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Développer de nouvelles alternatives à l’autosolisme et favoriser la dé-mobilité’
Cette aide consiste en: Animation de démarches territoriales à l’échelle du GAL ; Mise en place et développement de pratiques … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Développer de nouvelles alternatives à l’autosolisme et…
Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) – Etablissements cinématographiques
Cette aide consiste en: . Elle concerne les – Établissements de spectacles cinématographiques qui ont réalisé un nombre d’entrées inférieur … Continue reading « Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) – Etablissements cinématographiques »
U Pattu Innuvazione – Volet 3 – Aide aux projets de R&D privée et d’innovation structurants
Cette aide consiste en: Projets de Recherche & Développement ; Investissement des infrastructures de recherche ; Pôles d’innovation ; Innovation … Continue reading « U Pattu Innuvazione – Volet 3 – Aide aux projets de R&D…
Jeune entreprise de croissance (JEC) – Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE)
Cette aide consiste en: Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) pendant une durée de 7 ans. Cette exonération est facultative, … Continue reading « Jeune entreprise de croissance (JEC) – Exonération de cotisation foncière des entreprises…
Dispositif ‘Investissez malins’
Cette aide consiste en: Eco investissements : Eau (diminution de la consommation en eau, des rejets, amélioration de la qualité … Continue reading « Dispositif ‘Investissez malins’ »
Fonds direct ‘Jeremie Innovation 2’
Cette aide consiste en: Phases d’amorçage, de démarrage et de primo-développement. . Elle concerne les PME selon la définition européenne … Continue reading « Fonds direct ‘Jeremie Innovation 2’ »
Aide à la stratégie RSE
Cette aide consiste en: Prestation de mise en uvre du module RSE par un prestataire référencé ; Eventuels frais associés … Continue reading « Aide à la stratégie RSE »