Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Le site de France Travail (ex Pôle Emploi), francetravail.fr, a des rubriques spécifiques pour les entreprises, les employeurs. Voici l’essentiel … Continue reading « France Travail et les employeurs : questions pratiques »
Salaires de la convention collective Cabinets d’expertises en automobiles, IDCC (01951) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les … Continue reading « Salaires de la convention collective Cabinets d’expertises en automobiles, IDCC (01951) »
Cette aide consiste en: Dépenses (en hors taxes) liées au gros uvre pour la réalisation de l’hébergement social. . Elle … Continue reading « Aide à l’hébergement du tourisme social »
Cette aide consiste en: . Elle concerne les PME. Ne sont pas éligibles : SCI, dont l’actionnaire principal n’est pas … Continue reading « Opération façades d’entreprise »
Cette aide consiste en: Dépenses de travaux relatifs à de la construction, de l’extension, l’acquisition, réhabilitation ou modernisation d’espaces de … Continue reading « Aide à l’investissement pour le financement de projets immobiliers – Aménagement des…
Cette aide consiste en: achat de terrain ou de local professionnel ; construction ; travaux de modernisation, de rénovation, d’agrandissement … Continue reading « Aide aux commerces, à l’artisanat et aux services de proximité »
Dans le contexte légal français, la Cour de Cassation, dans une décision du 20 septembre 2023 (Cass. soc., 20 septembre … Continue reading « Barème Macron confirmé par la Cour de Cassation »
Cette aide consiste en: Dépenses d’investissement liées aux travaux sur la toiture à désamianter permettant de rendre la toiture compatible … Continue reading « Expérimentations de désamiantage de toitures en cas de solarisation »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. … Continue reading « Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles »
Cette aide consiste en: Projet d’investissement de matériel neuf amortissable, compris entre 5 000 et 20 000 . Est exclu … Continue reading « KAP TPE »
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Pays d’Arles »
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création, de reprise et de développement d’entreprise. Des programmes complémentaires ont … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Terres d’Azur »
Cette aide consiste en: Concours garantis : Prêts Moyen-Long Terme ; Prêts personnels aux dirigeants pour apport de fonds propres … Continue reading « Garantie Création Verte »
Cette aide consiste en: Auteurs (pour le volet écriture) ; Entreprises de production. . Elle concerne les Ecriture ; Préproduction … Continue reading « Fonds d’aide à la création immersive »
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Isère Vallée du Rhône »
Cette aide consiste en: Ces exonérations et abattements de CVAE facultatifs peuvent être : soit permanents : dans cette hypothèse, … Continue reading « Exonérations et abattements de Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) »
Cette aide consiste en: Construction, acquisition, extension et restructuration des bâtiments dédiés à la restauration ainsi que des bâtiments à … Continue reading « Soutien aux activités économiques hors hébergements touristiques »
La prévention des risques professionnels n’est pas seulement une obligation réglementaire, mais une nécessité pour assurer la santé et la … Continue reading « Bonnes pratiques de la prévention des risques professionnels »
Cette aide consiste en: Rénovation (vitrine, façade, aménagement intérieur etc.) ; Investissement dans du matériel professionnel ; Economie d’énergie ; … Continue reading « Coup de pouce »
Cette aide consiste en: Rémunérations artistiques, Autres rémunérations liées à la production : personnel mobilisé sur la direction artistique, la … Continue reading « Aide à la production phonographique – classique et contemporain »
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