Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Salaires de la convention collective Optique-lunetterie de détail, IDCC (01431) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Optique-lunetterie de détail, IDCC (01431) »
La mutation interne offre aux salariés la possibilité d’évoluer au sein même de leur entreprise sans avoir à la quitter. … Continue reading « Mutation interne »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 … Continue reading « Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant »
Le passage à la facturation électronique deviendra une obligation progressive à partir du 1er septembre 2026 pour les entreprises françaises … Continue reading « Passage à la facture électronique »
Dans le bloc Bordereau de cotisation due de la DSN, voici à quoi correspondent les identifiants suivants.
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux … Continue reading « Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la production et de la transformation des papiers et … Continue reading « Convention collective nationale de la production et de la transformation des papiers…
Comment procéder au rattachement de la base assujettie au contrat pour l’ircantec ? Les points attribués par l’IRCANTEC sont calculés … Continue reading « Rattachement de la base assujettie au contrat pour l’IRCANTEC »
La déclaration d’un apprenti dans la DSN est une procédure encadrée par des règles précises pour garantir un recouvrement correct des cotisations.
Depuis 2019, la réforme de la formation professionnelle a introduit les opérateurs de compétences, connus sous le nom d’OPCO, en … Continue reading « Contribution formation ou OPCO ou contribution unique à la formation professionnelle et…
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