Cette aide consiste en: Dépenses (en hors taxes) liées au gros uvre pour la réalisation de l’hébergement social. . Elle … Continue reading « Aide à l’hébergement du tourisme social »
Aide à l’hébergement du tourisme social
30 décembre 2022
Opération façades d’entreprise
30 décembre 2022
Cette aide consiste en: . Elle concerne les PME. Ne sont pas éligibles : SCI, dont l’actionnaire principal n’est pas … Continue reading « Opération façades d’entreprise »
Aide à l’investissement pour le financement de projets immobiliers – Aménagement des abords des pôles commerciaux
29 décembre 2022
Cette aide consiste en: Dépenses de travaux relatifs à de la construction, de l’extension, l’acquisition, réhabilitation ou modernisation d’espaces de … Continue reading « Aide à l’investissement pour le financement de projets immobiliers – Aménagement des…
Aide aux commerces, à l’artisanat et aux services de proximité
29 décembre 2022
Cette aide consiste en: achat de terrain ou de local professionnel ; construction ; travaux de modernisation, de rénovation, d’agrandissement … Continue reading « Aide aux commerces, à l’artisanat et aux services de proximité »
Barème Macron confirmé par la Cour de Cassation
29 décembre 2022
Dans le contexte légal français, la Cour de Cassation, dans une décision du 20 septembre 2023 (Cass. soc., 20 septembre … Continue reading « Barème Macron confirmé par la Cour de Cassation »
Expérimentations de désamiantage de toitures en cas de solarisation
29 décembre 2022
Cette aide consiste en: Dépenses d’investissement liées aux travaux sur la toiture à désamianter permettant de rendre la toiture compatible … Continue reading « Expérimentations de désamiantage de toitures en cas de solarisation »
Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles
28 décembre 2022
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. … Continue reading « Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles »
KAP TPE
28 décembre 2022
Cette aide consiste en: Projet d’investissement de matériel neuf amortissable, compris entre 5 000 et 20 000 . Est exclu … Continue reading « KAP TPE »
Prêt d’honneur Initiative Pays d’Arles
28 décembre 2022
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Pays d’Arles »
Prêt d’honneur Initiative Terres d’Azur
28 décembre 2022
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création, de reprise et de développement d’entreprise. Des programmes complémentaires ont … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Terres d’Azur »
Garantie Création Verte
28 décembre 2022
Cette aide consiste en: Concours garantis : Prêts Moyen-Long Terme ; Prêts personnels aux dirigeants pour apport de fonds propres … Continue reading « Garantie Création Verte »
Fonds d’aide à la création immersive
28 décembre 2022
Cette aide consiste en: Auteurs (pour le volet écriture) ; Entreprises de production. . Elle concerne les Ecriture ; Préproduction … Continue reading « Fonds d’aide à la création immersive »
Prêt d’honneur Initiative Isère Vallée du Rhône
28 décembre 2022
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Isère Vallée du Rhône »
Exonérations et abattements de Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE)
27 décembre 2022
Cette aide consiste en: Ces exonérations et abattements de CVAE facultatifs peuvent être : soit permanents : dans cette hypothèse, … Continue reading « Exonérations et abattements de Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) »
Soutien aux activités économiques hors hébergements touristiques
26 décembre 2022
Cette aide consiste en: Construction, acquisition, extension et restructuration des bâtiments dédiés à la restauration ainsi que des bâtiments à … Continue reading « Soutien aux activités économiques hors hébergements touristiques »
Bonnes pratiques de la prévention des risques professionnels
26 décembre 2022
La prévention des risques professionnels n’est pas seulement une obligation réglementaire, mais une nécessité pour assurer la santé et la … Continue reading « Bonnes pratiques de la prévention des risques professionnels »
Coup de pouce
26 décembre 2022
Cette aide consiste en: Rénovation (vitrine, façade, aménagement intérieur etc.) ; Investissement dans du matériel professionnel ; Economie d’énergie ; … Continue reading « Coup de pouce »
Aide à la production phonographique – classique et contemporain
26 décembre 2022
Cette aide consiste en: Rémunérations artistiques, Autres rémunérations liées à la production : personnel mobilisé sur la direction artistique, la … Continue reading « Aide à la production phonographique – classique et contemporain »
Pays de la Loire Participations
25 décembre 2022
Cette aide consiste en: Projet : innovant, y compris non technologique ; industriel visant à conforter le socle industriel régional … Continue reading « Pays de la Loire Participations »
Aide à la réalisation d’installations de méthanisation
25 décembre 2022
Cette aide consiste en: – Unités de méthanisation avec cogénération (<500 kWe) ou injection de biométhane : production de biogaz … Continue reading « Aide à la réalisation d’installations de méthanisation »