Cette aide consiste en: Dans le cadre d’une campagne de financement participatif atteinte à au moins 100 % , la … Continue reading « Coup de Boost Région »
Coup de Boost Région
25 décembre 2022
Aide à l’immobilier pour les hébergements touristiques
25 décembre 2022
Cette aide consiste en: Construction en vue de l’agrandissement ou de la création d’un hébergement touristique ; Acquisitions foncières en … Continue reading « Aide à l’immobilier pour les hébergements touristiques »
Aide aux démarches de recherche de financement
25 décembre 2022
Cette aide consiste en: Coûts liés à la prospection, salons et manifestations, plateformes de prêts d’honneur. . Elle concerne les … Continue reading « Aide aux démarches de recherche de financement »
Programme Ma Cycloentreprise
25 décembre 2022
Cette aide consiste en: L’aide vise l’utilisation du vélo pour des motifs professionnels. Déroulement du programme : formation collective théorique … Continue reading « Programme Ma Cycloentreprise »
Aide à la création, à la reprise et au développement
25 décembre 2022
Cette aide consiste en: Projet de création, reprise ou développement d’entreprise. Dépenses éligibles : Coût du matériel productif nécessaire à … Continue reading « Aide à la création, à la reprise et au développement »
Prêt d’honneur Croissance Initiative Rouen
24 décembre 2022
Cette aide consiste en: Projet de croissance de l’activité se traduisant par une augmentation réelle de l’effectif salarié et/ou des … Continue reading « Prêt d’honneur Croissance Initiative Rouen »
Prêt Économies d’Énergie (PEE)
24 décembre 2022
Cette aide consiste en: Equipements qui visent l’amélioration des postes suivants : éclairage ; froid ; chauffage ; climatisation ; … Continue reading « Prêt Économies d’Énergie (PEE) »
Coup d’pouce – Aide à la sobriété énergétique
24 décembre 2022
Cette aide consiste en: Investissements réalisés en vue de diminuer la consommation d’eau ou d’aménager le traitement des eaux usées … Continue reading « Coup d’pouce – Aide à la sobriété énergétique »
Décarbonation des industries – Aide à l’investissement
24 décembre 2022
Cette aide consiste en: Investissements pour la décarbonation des procédés afin de diminuer l’impact carbone des activités industrielles : investissements … Continue reading « Décarbonation des industries – Aide à l’investissement »
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Agir en faveur de transitions plus durables pour le territoire de demain’
23 décembre 2022
Cette aide consiste en: Volet « énergies renouvelables/économies d’énergies » : Chaudières bois sans réseau de chaleur ; Aménagement d’espaces … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Agir en faveur de transitions plus durables…
Fonds Sud Innovation
23 décembre 2022
Cette aide consiste en: Projets innovants en phase de démarrage, afin de transformer un concept ou une idée de projet … Continue reading « Fonds Sud Innovation »
Plan d’Amplification Digital (PAD)
23 décembre 2022
Cette aide consiste en: Optimisation des relations BTB BTC (abonnements plateformes digitales) ; Abonnement ERP/PLM + API vers les … Continue reading « Plan d’Amplification Digital (PAD) »
Subvention Prévention des risques ergonomiques
23 décembre 2022
Cette aide consiste en: – Actions de prévention : diagnostics ergonomiques ; formations déployées par les organismes de formation habilités … Continue reading « Subvention Prévention des risques ergonomiques »
Prêt d’honneur Initiative Carcassonne Castelnaudary
22 décembre 2022
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Carcassonne Castelnaudary »
Modalités de calcul du quorum et de la majorité pour les assemblées générales
22 décembre 2022
Les règles de calcul du quorum et de la majorité nécessaires pour réunir et voter lors d’une assemblée générale varient … Continue reading « Modalités de calcul du quorum et de la majorité pour les assemblées…
Quelles aides à l’embauche pour les contrats d’apprentissage ?
22 décembre 2022
Le gouvernement français a prolongé l’aide à l’embauche d’alternants pour tous les contrats d’apprentissage signés entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2024. Avec un montant fixé à 6000 €, cette aide représentait…
Tremplin pour la transition écologique des PME
22 décembre 2022
Cette aide consiste en: Etudes et investissements dans les domaines suivants : actions pour la lutte contre le changement climatique … Continue reading « Tremplin pour la transition écologique des PME »
Aide à l’investissement en faveur du recyclage et du réemploi des déchets
22 décembre 2022
Cette aide consiste en: – Investissements matériels et immatériels liés un programme d’investissements, équipements de recyclage, de tri, de collecte … Continue reading « Aide à l’investissement en faveur du recyclage et du réemploi des déchets »
Garantie de projets à l’international
22 décembre 2022
Cette aide consiste en: Croissance internationale des entreprises par : – par création de filiale à l’étranger ; – par … Continue reading « Garantie de projets à l’international »
Notion de faute inexcusable de l’employeur
22 décembre 2022
Quand un salarié est victime d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle, la question de la responsabilité de l’employeur peut se poser avec acuité. En cas de manquement grave à son obligation de sécurité,…