Cette aide consiste en: Recrutement d’un porteur de projet, créateur de la future entreprise sur le territoire régional, pour mener … Continue reading « Fonds d’Investissement au Développement de l’Economie Sociale et Solidaire »
Aide aux opérations groupées sectorielles
Cette aide consiste en: Animation, actions d’amélioration de la connaissance, animations ; Travaux visant à réduire les émissions dispersées de … Continue reading « Aide aux opérations groupées sectorielles »
Aide à la création et à la reprise d’entreprise, d’emplois
Cette aide consiste en: Investissements ; Création/reprise de poste(s). L’aide concerne les postes créés/repris au démarrage de l’entreprise (1er … Continue reading « Aide à la création et à la reprise d’entreprise, d’emplois »
Aide aux investissements matériels à destination des TPE
Cette aide consiste en: Investissements matériels neufs (hors véhicules utilitaires), l’acquisition d’un véhicule doit concerner un véhicule destiné à une … Continue reading « Aide aux investissements matériels à destination des TPE »
Prêt d’honneur Initiative Pays de Ploërmel
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Pays de Ploërmel »
Aide à l’amélioration de la qualité de l’air dans les territoires PPA ou en dépassements récents
Cette aide consiste en: Projets visant la réduction de NO?, de particules PM10, PM2.5 ou d’O? mais pourront aussi concerner d’autres … Continue reading « Aide à l’amélioration de la qualité de l’air dans les territoires PPA…
Aide aux installations de production de chaleur et de froid à partir de boucle d’eau tempérée géothermique
Cette aide consiste en: Opérations de boucles d’eau tempérée géothermiques ayant une production de chaleur renouvelable minimum de 25 MWh/an … Continue reading « Aide aux installations de production de chaleur et de froid à partir…
Prêt d’honneur Initiative Deux-Sèvres
Cette aide consiste en: Tous types de projet de création et de reprise d’entreprise. Des programmes complémentaires ont été conçus … Continue reading « Prêt d’honneur Initiative Deux-Sèvres »
Aide à l’immobilier d’entreprise
Cette aide consiste en: Investissements éligibles : – Investissement immobilier supérieur ou égal à 300 000 HT pour la … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise »
Salaires de la convention collective Communication écrite directe, IDCC (01611)
Salaires de la convention collective Communication écrite directe, IDCC (01611) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions … Continue reading « Salaires de la convention collective Communication écrite directe, IDCC (01611) »
Soutien aux audits et réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives
Cette aide consiste en: Audit et réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives. . Elle concerne les Entreprises et industries ; Collectivités … Continue reading « Soutien aux audits et réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives »
Convention collective nationale des praticiens-conseils du régime social des indépendants du 15 juin 2007
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des praticiens-conseils du régime social des indépendants du 15 juin … Continue reading « Convention collective nationale des praticiens-conseils du régime social des indépendants du 15…
Aide au financement de la Préparation Opérationnelle à l’Emploi (POE)
Cette aide consiste en: Mise en place d’une formation de préparation à la prise de poste, en interne ou réalisée … Continue reading « Aide au financement de la Préparation Opérationnelle à l’Emploi (POE) »
Aide à l’immobilier d’entreprise
Cette aide consiste en: Opérations éligibles : opérations d’investissements immobiliers réalisées par une entreprise, permettant le développement de son activité … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise »
Zones d’Aide à finalité régionale (AFR) – Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Cette aide consiste en: Création ou extention d’établissements ; Opérations de reprises d’établissements en difficulté et de reconversions de tous … Continue reading « Zones d’Aide à finalité régionale (AFR) – Exonération de la cotisation foncière…
Aide à l’immobilier et au foncier d’entreprises
Cette aide consiste en: Acquisition de parcelles sur l’une des Zones d’Activités Economiques communautaires : ZA de Chazey à Gueugnon … Continue reading « Aide à l’immobilier et au foncier d’entreprises »
Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d’HLM
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d’HLM du 15 mai 1990. … Continue reading « Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d’HLM »
Bien-être au travail et conformité : assurer un environnement sain et productif
Le bien-être au travail est devenu une priorité essentielle pour les entreprises modernes. Non seulement il favorise la productivité et … Continue reading « Bien-être au travail et conformité : assurer un environnement sain et productif »
Exonération de cotisations et contributions sociales liée à la pratique du sport en entreprise
Cette aide consiste en: Equipements à usage collectif dédiés à la réalisation d’activités physiques et sportives tels qu’une salle de … Continue reading « Exonération de cotisations et contributions sociales liée à la pratique du sport…
Quelles déclarations remplace la DSN ?
Depuis quelques années pour certaines et un peu moins pour d’autres, la DSN (Déclaration Sociale Nominative) remplace plusieurs déclarations que les entreprises devaient faire. Concrètement, la DSN remplace ou modifie les formalités listées ci-après. (suite…)