Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Cette aide consiste en: Equipements à usage collectif dédiés à la réalisation d’activités physiques et sportives tels qu’une salle de … Continue reading « Exonération de cotisations et contributions sociales liée à la pratique du sport…
Depuis quelques années pour certaines et un peu moins pour d’autres, la DSN (Déclaration Sociale Nominative) remplace plusieurs déclarations que les entreprises devaient faire. Concrètement, la DSN remplace ou modifie les formalités listées ci-après. (suite…)
Entre les jours fériés chômés, ceux qui sont travaillés, les règles spécifiques aux secteurs comme l’hôtellerie-restauration, les subtilités liées aux ponts ou encore à la journée de solidarité, les employeurs naviguent dans une jungle réglementaire…
Cette aide consiste en: Création ou reprise d’entreprise ; Aquisition de matériels professionnels neufs Modernisation du local d’une entreprise située … Continue reading « Aide à la création, au développement et à la signalétique »
Cette aide consiste en: Investissements matériels. Ne sont pas éligibles : les dépenses d’auto-construction ; les contributions en nature ; … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Investissements permettant de soutenir le développement de…
Cette aide consiste en: Projets innovants accompagnés par un membre des réseaux Reso IP+, Initiative Occitanie, Réseau Entreprendre Occitanie. . … Continue reading « Prêt FOSTER Région Occitanie »
Cette aide consiste en: – Dépenses liées à l’aménagement ou à la rénovation d’un bâtiment, et plus largement à tous … Continue reading « Aide aux entreprises de l’économie sociale et solidaire »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la poissonnerie du 12 avril 1988. Etendue par arrêté … Continue reading « Convention collective nationale de la poissonnerie »
Cette aide consiste en: Honoraires de maîtrise d’oeuvre ; Dépenses de travaux de construction ou d’extension de bâtiments neufs ou … Continue reading « Aide à l’investissement immobilier des entreprises »
Cette aide consiste en: Investissements lies à la création, la reprise, ou le développement d’une librairie ; Dépenses d’assortiment (fonds … Continue reading « Aide à la reprise, à la création et au développement d’une librairie…
Cette aide consiste en: Achat ou au renouvellement d’un véhicule constituant le point de vente ambulant : véhicule neuf justifiant … Continue reading « Aide à la mobilité »
Cette aide consiste en: Soutien au développement de la communication touristique sur le territoire ; Actions pour l’obtention, la conservation … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Tourisme & Promotion du territoire’ »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la couture parisienne . Gratuitement, vous pouvez donc consulter, … Continue reading « Convention collective nationale de la couture parisienne »
Cette aide consiste en: Investissements immatériels : coûts de mise aux normes (environnement, sécurité), formation et recrutement des équipes, prospection … Continue reading « Prêt Croissance »
Cette aide consiste en: Dépenses liées à l’achat et à l’installation de logiciels métiers ou au coût de réalisation d’un … Continue reading « Aide à la transition numérique des entreprises »
Cette aide consiste en: Création ou reprise d’entreprise à fort potentiel de développement et de création d’emploi. . Elle concerne … Continue reading « Prêt d’honneur Réseau Entreprendre Auvergne »
Cette aide consiste en: Création, diversification et modernisation de sites et/ou d’activités marchandes ; Développement de l’activité, de la qualification … Continue reading « Aide aux sites de visites et activités de loisirs »
Cette aide consiste en: Projets de développement, de modernisation et de réduction des impacts environnementaux. Investissements immobiliers, de production et … Continue reading « Pass Commerce et Artisanat »
Cette aide consiste en: Coût des investissements de matériels de production, de bureautique et d’informatique , Equipements et mobiliers pour … Continue reading « Aide à la reprise d’entreprise »
Cette aide consiste en: Création ou extension d’établissement en ZRD. . Elle concerne les Entreprises qui effectuent, dans une zone … Continue reading « Zones de restructuration de la défense (ZRD) – Exonération de la cotisation…
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