Dans le bloc Contrat (Contrat de travail, convention, mandat) de la DSN, les libellés des identifiants sont les suivants.
Libellés du bloc « Contrat » et du bloc « Changement de contrat » de la DSN – S21.G00.40 et S21.G00.41
4 novembre 2023
Convention collective nationale des structures associatives de pêche de loisir et de protection du milieu aquatique
3 novembre 2023
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des structures associatives de pêche de loisir et de protection … Continue reading « Convention collective nationale des structures associatives de pêche de loisir et de…
Convention collective nationale de la banque
1 novembre 2023
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la banque du 10 janvier 2000. Gratuitement, vous pouvez … Continue reading « Convention collective nationale de la banque »
Avantages salariés : ce que votre DSN doit absolument refléter pour éviter un redressement Urssaf
28 octobre 2023
Les avantages salariés (chèques cadeaux, titres-restaurant, forfaits mobilités durables, crèches, etc.) sont des outils puissants pour fidéliser les talents et renforcer la marque employeur. Mais mal déclarés dans la DSN (déclaration sociale nominative), ils peuvent…
Télépaiement sur net-entreprises.fr
27 octobre 2023
Net-Entreprises simplifie grandement la gestion des obligations déclaratives et financières des entreprises françaises. En utilisant ce portail, les entreprises peuvent … Continue reading « Télépaiement sur net-entreprises.fr »
Cloud et conformité
27 octobre 2023
Dans le monde numérique d’aujourd’hui, de plus en plus d’entreprises se tournent vers le Cloud pour stocker et gérer leurs … Continue reading « Cloud et conformité »
Les exonérations des cotisations employeur
26 octobre 2023
L’exonération des cotisations patronales est un véritable levier pour les entreprises cherchant à réduire leurs charges salariales. Ce mécanisme légal, … Continue reading « Les exonérations des cotisations employeur »
Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre
25 octobre 2023
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles … Continue reading « Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives…
Convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d’équipements thermiques
25 octobre 2023
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d’équipements … Continue reading « Convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion…
Comment s’abonner aux thèmes de la base de connaissance de net-entreprises
24 octobre 2023
L’inscription à la base de connaissance de net-entreprises permet d’accéder à des mises à jour essentielles sur la déclaration sociale nominative (DSN) et d’autres thématiques liées aux obligations des entreprises. Voici la procédure d’inscription en…