En droit du travail, un accident survenu lors du trajet entre le domicile et le lieu de travail, ou entre … Continue reading « Que savoir sur l’accident de trajet ? »
Que savoir sur l’accident de trajet ?
16 novembre 2023
Conservation des archives d’entreprise : durées minimales et recommandations
16 novembre 2023
La durée de conservation des archives varie en fonction de la nature des documents et du domaine concerné (commercial, fiscal, … Continue reading « Conservation des archives d’entreprise : durées minimales et recommandations »
Convention collective nationale des salariés du négoce des matériaux de construction
15 novembre 2023
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des salariés du négoce des matériaux de construction du 8 … Continue reading « Convention collective nationale des salariés du négoce des matériaux de construction »
Comment mettre en place une QVCT ?
13 novembre 2023
La qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) est une approche collective qui peut être adoptée par une … Continue reading « Comment mettre en place une QVCT ? «
Salaires de la convention collective Espaces de loisirs d’attractions et culturels, IDCC (01790)
12 novembre 2023
Salaires de la convention collective Espaces de loisirs d’attractions et culturels, IDCC (01790) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et … Continue reading « Salaires de la convention collective Espaces de loisirs d’attractions et culturels, IDCC…
Libellés du bloc « Contrat » et du bloc « Changement de contrat » de la DSN – S21.G00.40 et S21.G00.41
4 novembre 2023
Dans le bloc Contrat (Contrat de travail, convention, mandat) de la DSN, les libellés des identifiants sont les suivants.
Convention collective nationale des structures associatives de pêche de loisir et de protection du milieu aquatique
3 novembre 2023
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des structures associatives de pêche de loisir et de protection … Continue reading « Convention collective nationale des structures associatives de pêche de loisir et de…
Convention collective nationale de la banque
1 novembre 2023
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la banque du 10 janvier 2000. Gratuitement, vous pouvez … Continue reading « Convention collective nationale de la banque »
Avantages salariés : ce que votre DSN doit absolument refléter pour éviter un redressement Urssaf
28 octobre 2023
Les avantages salariés (chèques cadeaux, titres-restaurant, forfaits mobilités durables, crèches, etc.) sont des outils puissants pour fidéliser les talents et renforcer la marque employeur. Mais mal déclarés dans la DSN (déclaration sociale nominative), ils peuvent…
Télépaiement sur net-entreprises.fr
27 octobre 2023
Net-Entreprises simplifie grandement la gestion des obligations déclaratives et financières des entreprises françaises. En utilisant ce portail, les entreprises peuvent … Continue reading « Télépaiement sur net-entreprises.fr »