Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Le paysage de la formation professionnelle en France repose sur un ensemble de dispositifs souvent présentés comme simples, mais qui, … Continue reading « Les dispositifs de formation accessibles au salarié du secteur privé : ce…
C’est tellement plus facile d’avoir raison… quand on est bien informé. Comme chaque mois, Cobham Solutions vous propose une revue … Continue reading « Revue des actualités Paie & DSN – Juillet 2025 »
Le temps partiel annualisé est l’un des régimes les plus mal compris du droit du travail. Trop d’entreprises pensent qu’il … Continue reading « Temps partiel annualisé : définition, avantages, pièges »
Net-entreprises, site officiel concernant la DSN, a publié récemment un flyer ‘Tout ce que permet la déclaration sociale nominative« . Voici … Continue reading « Tout ce que permet la déclaration sociale nominative »
Depuis 2016, toute entreprise du secteur privé est tenue de proposer une mutuelle santé collective obligatoire à ses salariés. Mais … Continue reading « Mutuelle obligatoire : peut-on la refuser ? »
Un salarié démissionne : c’est son droit. Mais il ne peut pas quitter son poste du jour au lendemain. Le … Continue reading « Préavis en cas de démission d’un CDI »
Jusqu’en 2024, les entreprises devaient transmettre chaque année une déclaration des effectifs pour permettre aux organismes sociaux de calculer certaines … Continue reading « DSN et effectifs : la suppression de la déclaration annuelle »
Quand un salarié tombe malade, il ne suffit pas de gérer l’absence en interne. Il faut aussi transmettre l’information aux … Continue reading « DSN événementielle en cas d’arrêt maladie »
Quand un salarié est en arrêt maladie, l’Assurance Maladie peut lui verser des indemnités journalières de sécurité sociale (IJSS). Mais … Continue reading « DSN et IJSS subrogées : déclaration correcte »
En 2025, la confusion persiste toujours entre le salaire brut, le salaire net, le net imposable, et le fameux net … Continue reading « Formule de conversion brut / net 2025 »
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