Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Avec des journées dépassant souvent les 7 heures passées sur le lieu de travail, il n’est pas étonnant que des histoires d’amour y naissent. Mais qu’en est-il sur le plan juridique ? Est-il autorisé d’entretenir…
Comment comprendre les indicateurs clés des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP) ? (Voir ici ce qui concerne … Continue reading « Les taux indicateurs d’accidents du travail »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du bricolage (vente au détail en libre-service) du 30 septembre … Continue reading « Convention collective nationale du bricolage »
En cas d’arrêt de travail d’un salarié pour maladie, la convention collective de votre entreprise (voir ici comment trouver la … Continue reading « Subrogation de salaire »
Le contrat de sécurisation professionnelle ou CSP encadre une notion juridique spécifique dont un chef d’entreprise se doit de connaître … Continue reading « Contrat de sécurisation professionnelle: ce qu’il faut savoir »
Obligatoire au-delà de 50 salariés, le règlement intérieur doit obéir à certaines règles d’élaboration et de publicité, sous peine d’être annulé.
Dans le bloc « Données précédemment déclarées » de la DSN, les libellés des identifiants sont les suivants.
Salaires de la convention collective Immobilier, IDCC (01527) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives ici … Continue reading « Salaires de la convention collective Immobilier, IDCC (01527) »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale de la promotion immobilière du 18 mai 1988. Gratuitement, vous … Continue reading « Convention collective nationale de la promotion immobilière »
Les directions départementales de l’emploi, du travail et des solidarités (DDETS) sont des entités déconcentrées de l’État, fonctionnant sous l’autorité du préfet de département. Elles interviennent dans divers domaines cruciaux tels que la cohésion sociale,…
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