Salaires de la convention collective Industries chimiques, IDCC (00044) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives … Continue reading « Salaires de la convention collective Industries chimiques, IDCC (00044) »
Erreurs de paie
La gestion de la paie est un aspect important du fonctionnement d’une entreprise. l’immense majorité des employés d’une société travaille pour le salaire, quoi qu’on en dise. Si il y a des erreurs dans la…
Convention collective nationale des industries chimiques et connexes
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952. Étendue … Continue reading « Convention collective nationale des industries chimiques et connexes »
Déclaration des autres éléments de revenu brut en DSN
En complément des données relatives à la rémunération et aux primes, indemnités et gratifications, la DSN permet la déclaration d’autres éléments de revenu brut. Ces éléments, qui ne peuvent souvent pas être rattachés à un…
Demandeurs d’emploi formés – Définition
Quelle est la définition exacte de « Demandeurs d’emploi formés » ? La voici:
Véhicule de service
Quand un employeur met à disposition des véhicules de service pour ses salariés, il doit clairement définir l’usage qui en … Continue reading « Véhicule de service »
Convention collective nationale des éditeurs de la presse magazine
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des éditeurs de la presse magazine (employés et cadres) du … Continue reading « Convention collective nationale des éditeurs de la presse magazine »
Convention collective régionale des guides et accompagnateurs en milieu amazonien
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective régionale des guides et accompagnateurs en milieu amazonien du 12 mai … Continue reading « Convention collective régionale des guides et accompagnateurs en milieu amazonien »
Droit d’expression et liberté d’expression en entreprise
Il faut distinguer la liberté d’expression, telle qu’elle est protégée par la Déclaration universelle des droits de l’Homme et la … Continue reading « Droit d’expression et liberté d’expression en entreprise »
Arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle
Un employé ayant subi un accident du travail (hormis les accidents de trajet) ou une maladie professionnelle est assuré d’une … Continue reading « Arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle »