Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
La table URSSAF des codes types de personnel proposée fournit pour chaque type de personnel son code, son libellé, son format, ses taux, date d’effet et spécificités.La signification des différents formats est détaillée dans le…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie du 13 mars … Continue reading « Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. … Continue reading « Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres »
Les dirigeants d’entreprise ou associés ayant un contrat de travail en plus de leurs fonctions peuvent, sous certaines conditions, bénéficier … Continue reading « Droits à l’assurance chômage des dirigeants ou associés »
L’extrait K ou Kbis est un document officiel incontournable pour les entreprises commerciales en France. Véritable « carte d’identité » de l’entreprise, il prouve son immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS). Pourtant, de nombreux…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des commerces et services de l’audiovisuel, de l’électronique et de … Continue reading « Convention collective nationale des commerces et services de l’audiovisuel, de l’électronique et…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers du … Continue reading « Convention collective nationale des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers »
Salaires de la convention collective Banques, IDCC (02120) (Voir Correspondance IDCC et Convention Collective et toutes les conventions collectives ici … Continue reading « Salaires de la convention collective Banques, IDCC (02120) »
Quand un salarié se retrouve dans l’incapacité d’exercer ses fonctions en raison d’une maladie ou d’un accident, qu’ils soient d’origine … Continue reading « Licenciement pour inaptitude »
Depuis l’instauration des lois Aubry, la durée légale du temps de travail hebdomadaire est fixée à 35 heures. Cependant, de … Continue reading « Calcul des jours de RTT en 2025 »
Le guide « Guide Urssaf : comment déclarer et régulariser les cotisations Urssaf en DSN » (complément du cahier technique de la norme NeoDes) vous accompagne pour établir les déclarations que vous faites, via la DSN, à…
Quand un employé a un enfant, il bénéficie d’un congé de paternité et d’accueil. Durant celui-ci, il a droit à … Continue reading « Comment déclarer le congé paternité en DSN ? »
Le DUERP, vous connaissez grâce à notre article sur ce sujet. Rappel: le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) … Continue reading « Modèle Excel de Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) »
En matière de prévention des risques professionnels, certaines entreprises n’ont pas le droit à l’erreur. Lorsqu’un salarié est exposé à des dangers spécifiques, le Code du travail impose un suivi individuel renforcé (SIR) de son…
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés du 31 janvier 2006 : annexe … Continue reading « Convention collective nationale des vétérinaires praticiens salariés »
L’introduction de la notion de fait générateur dans la DSN est un changement qui vise à harmoniser les pratiques et … Continue reading « DSN: les faits générateurs »
Le recours à l’alternance est encouragée et généreusement aidé. Dans la pratique, ce concept regroupe différents types de contrat. Un … Continue reading « Les différents contrats d’alternance »
Le congé sans solde est une solution pour tout salarié souhaitant interrompre temporairement son activité professionnelle sans pour autant mettre fin à son contrat de travail. Contrairement à d’autres types de congés, comme le congé…
La démission d’un salarié, pour être valable, doit être le fruit d’une décision claire et volontaire, sans aucune ambiguïté. Dès … Continue reading « Est-il possible pour un salarié de se rétracter après avoir démissionné ? »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des cabinets d’avocats (avocats salariés) du 17 février 1995. Etendue … Continue reading « Convention collective nationale des cabinets d’avocats »
Un de nos experts vous recontactera dans la journée pour vous présenter nos solutions.
Une fois que vous aurez confirmé votre choix un mail vous sera envoyé avec une invitation à enregistrer dans votre agenda.