Cette aide consiste en: Frais liés à la création d’entreprise ou au démarrage de l’activité. . Elle concerne les Jeunes … Continue reading « Tremplin pour l’Activité des Jeunes (TAJ) »
Tremplin pour l’Activité des Jeunes (TAJ)
21 juillet 2022
Demandeur d’emploi de longue durée – Définition
21 juillet 2022
Quelle est la définition exacte de « Demandeur d’emploi de longue durée » ? La voici:
Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d’information politique et générale à faibles ressources de petites annonces
21 juillet 2022
Cette aide consiste en: Aide au fonctionnement. . Elle concerne les Quotidiens locaux avec une parution minimale de 5x/semaine, reconnus … Continue reading « Aide aux quotidiens régionaux, départementaux et locaux d’information politique et générale à…
Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Soutenir l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) et l’innovation sociale pour une offre de services diversifiée et adaptée aux évolutions sociétales’
20 juillet 2022
Cette aide consiste en: Animation d’une démarche territoriale à l’échelle du GAL en faveur du développement de l’ESS et de … Continue reading « Programme LEADER 2023-2027 – Action ‘Soutenir l’Economie Sociale et Solidaire (ESS) et…
Quelles sont les autorités judiciaires qui jugent des conflits sur les textes officiels ?
20 juillet 2022
La France compte deux institutions qui interviennent dans ce cas : le Conseil constitutionnel et le Conseil d’État.
Aide sélective aux effets visuels numériques
20 juillet 2022
Cette aide consiste en: Genres éligibles : fiction, documentaire et vidéomusique ayant recours aux effets visuels ; Formats éligibles : … Continue reading « Aide sélective aux effets visuels numériques »
Déclaration des primes, gratifications et indemnités en DSN
20 juillet 2022
En DSN, certains éléments du revenu brut, notamment les primes, gratifications et indemnités, ne sont pas nécessairement liés directement à l’exécution de l’activité. Ils peuvent avoir une périodicité non mensuelle, sauf dans la fonction publique,…
Vendeurs à domicile – Exonération du paiement des cotisations et contributions de Sécurité sociale
20 juillet 2022
Cette aide consiste en: Lorsque les rémunérations trimestrielles perçues par le vendeur à domicile avant abattement sont d’un montant inférieur … Continue reading « Vendeurs à domicile – Exonération du paiement des cotisations et contributions de…
Pass Start Up
20 juillet 2022
Cette aide consiste en: Financement du démarrage d’un projet de start-up ; Financement d’une étape structurante d’un projet de start-up. … Continue reading « Pass Start Up »
Soutien à l’hébergement touristique hébergements insolites
19 juillet 2022
Cette aide consiste en: Programme de création ou d’implantation d’hébergements insolites (10 unités maximum). Ne sont pas éligibles : dépenses … Continue reading « Soutien à l’hébergement touristique hébergements insolites »