Cobham Solutions | Logiciel de conformité et performance en PAIE, DSN et RH
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale des employés et cadres du régime social des indépendants du … Continue reading « Convention collective nationale des employés et cadres du régime social des indépendants »
Cette aide consiste en: Coûts directement liés au projet. . Elle concerne les Producteur générateur, c’est-à-dire l’employeur du plateau … Continue reading « Aide à la création, à la production et à la diffusion de…
Cette aide consiste en: – Dépenses HT liées à la construction du bâtiment dont foncier (hors équipement et outillage) ; … Continue reading « Aide à l’immobilier des entreprises artisanales de production »
Travail au noir, au black, travail non-déclaré, clandestin: toutes ces appellations sont juridiquement ce qu’on appelle « travail dissimulé ». Le travail … Continue reading « Travail au noir, au black, travail non-déclaré, clandestin : quelle définition et…
Cette aide consiste en: Prestation d’accompagnement (hors expertise CSE) par un consultant référencé par l’Assurance Maladie-Risques Professionnels : Prestation 1 … Continue reading « Subvention Prévention TPE – RPS Accompagnement »
Cette aide consiste en: Projets permettant : de favoriser l’infiltration et la gestion des eaux pluviales ; d’accroître la désimperméabilisation … Continue reading « Aide à la gestion intégrée des eaux pluviales »
Cette aide consiste en: Projets en phase de faisabilité Projets en phase de développement et pré-industrialisation. Dépenses éligibles : … Continue reading « France 2030 – Appel à projet régionalisé ‘Projets d’Innovation’ – Nouvelle-Calédonie »
Cette aide consiste en: Investissement de production ; Création d’activité et création d’entreprise avec un minimum de dépenses de 3 … Continue reading « Aide à l’investissement de production »
Cette aide consiste en: Opérations éligibles : Investissement immobilier : acquisition, construction, extension, réhabilitation d’un bâtiment ; Location d’immeubles : … Continue reading « Aide à l’immobilier d’entreprise – Commerces et services »
Vous trouverez ci-dessous, en accès libre, la Convention collective nationale du golf du 13 juillet 1998. Gratuitement, vous pouvez donc … Continue reading « Convention collective nationale du golf »
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